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1 542 résultats pour « Didier LE MARREC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6870a31d2e3e3b1864ce2264

Appel

7 août 2024

7 août 2024

déclaration d'appel en date du 08 Février 2022, D'UNE PART, ET : SAS La Presse, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] assistée de Me Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6870a31d2e3e3b1864ce2262

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

demeurant [Adresse 4] - (Tél : [XXXXXXXX01] - [Courriel 10]) Représenté par Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE ([Adresse 3] - Tél : [XXXXXXXX02] - [Courriel 7]) et assisté de Me Didier

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38ea2cdc6046d47dd4d86

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

QUERAUX & ASSOCIES DEMANDERESSE * SARL ATLANTIQUE BORDEAUX DEMENAGEMENTS,, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Gautier MORRIS, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Didier LE MARREC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62da3dc32eb797effb070179

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

déclaration d'appel du 09 août 2020, APPELANTE : Madame [K] [P] née le 26 Décembre 1960 à [Localité 2] ([Localité 2]) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Me Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7340d808eb34e455452

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FROMAGERIE DE [Localité 4] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Didier LE MARREC de la SELAS DIXI, avocat au barreau de BORDEAUX Me

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86134cdc6046d471996f6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

N° RG 23/05712 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRXN Monsieur [M] [J] c/ S.A.R.L. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Didier

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6789f22ee53fca3659f6727e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F 20/01481 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62da3dc32eb797effb07017d

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

BORDEAUX, suivant déclaration d'appel du 09 août 2020, APPELANTE : Madame [D] [Y] née le 26 Décembre 1960 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Me Didier

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

62ce62f09a20ce9fcf12680b

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Monsieur [P] [M] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Emmanuel BRUNEAU, avocat postulant au barreau du MANS - N° du dossier 210006, et Me Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7E-LY55 URSSAF AQUITAINEc/S.A

635236638c924eadffcc4637

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.R.L. [6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représenté par Me Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63b7cc9a6b63637c907b7922

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

SCP [6] ES QUALITE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SAS [4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentéée par Me Didier LE MARREC

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

659e44de553798000884718a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[X] SP, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître François CHOLTUS, substituant Maître Didier LE MARREC de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20d3bcaf505db696a0e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Juillet 1989 à [Localité 11] (42) [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Sylvie MARTIN de la SELARL SYLVIE MARTIN, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant Me Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a0826f3a04f521678b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

APPELANTE : Madame [W] [A] née le 24 Septembre 1972 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Assistante en ressources humai, demeurant [Adresse 1] représentée et assistée de Me Didier

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fd9c6eb870613be53e93928

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

déclaration d'appel en date du 22 novembre 2017 et intimée : [X] [I] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Didier

Source officielle
CC

cr

évrier 1996 qui, dans la procédure suiviec/Didier A

6137255fcd5801467741d24d

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

à l'appréciation de la Cour ; "qu'elle fait valoir que malgré l'arrivée de Didier A..., Jean-Marc B... a entrepris un demi-tour de nuit sur une route nationale sans s'assurer qu'il pouvait le faire

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206cb

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Jean Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 20 novembre 1996, qui, pour diffamation publique envers des citoyens chargés d'un mandat public, l'a condamné à 5 000 francs

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b7e

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

participent au même trafic tout en ayant chacun sa propre clientèle ; que, le 30 mai 2003, Didier X... appelle Marc Y... pour une vente de cocaïne à un certain E... ; que, le 3 juin 2003, Didier X.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd58014677427372

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

Jean-Marc, prévenus, - B...

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427472

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

outre à une peine d'emprisonnement ferme, à indemniser ce dernier à hauteur des détournements lui étant imputés ; "aux motifs que (arrêt p. 45 à 49) Didier X... est devenu l'agent de Marc A... alors

Source officielle

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