PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...

La société LE BRONX et M.

Après un rachat en 2015, la SAS Verreries Brosse est devenue la SAS Zignago Vetro Brosse ( la société ou l'employeur).

X..., agent général, a été chargée par la société civile immobilière La Brosse-Wenner (la SCI) de la réalisation d'un bâtiment à usage de bureaux ; que la société ETIP devant utiliser le procédé « Astron-Pinger

ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : assistée de Me Elodie PLAGNE de la SCP LE NUE-LEROY-PLAGNE, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE assistée de Me Anne-dominique

Dominique X..., demeurant ... à Yèvres-Brou (Eure-et-Loir), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

à BROU SUR CHANTEREINE demeurant [...]                                        

du 10 juillet 1965 et 5-1 du décret du 17 mars 1967 ; Attendu que pour accueillir la demande des époux X..., le jugement retient que ceux-ci ont fait l'acquisition d'un lot dans la résidence du Domaine

Cour : jugement du 29 mars 2010 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/05767 APPELANTS Monsieur [U] [D] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS

NICE-BROC prise en la personne de ses représentants légaux 59 boulevard Haussmann 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Pierre LACOEUILHE, avocat au barreau

né le 23 Septembre 1952 à BRON (69500) ... 69003 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Didier LEMASSON, avocat au barreau de LYON substitué par Me COGNE, avocat

BROD 2000, constituée le 12 août 1994 entre Messieurs Z..., Z, A et B a acquis le 27 septembre 1994, avec l'autorisation du juge commissaire, le fonds de commerce de broderie à façon dont la S.A.

LONGCHAMP prise en la personne de ses représentants légaux 12 Rue Saint Florentin 75001 PARIS représenté par la SCP MONIN-D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Yves COURSIN, avocat au

Il sera donc fait droit à la demande d'injonction de restituer les sites en ligne de la SARL Bora Bora Yacht Broker et de retirer toute référence à la SARL Bora Bora Yacht Broker sur les sites de la société

l'impôt sur les sociétés des amortissements et frais d'assurance ou d'entretien portés dans sa comptabilité, et se rapportant à la résidence dénommée "Château Haut-Brion", située sur le domaine viticole

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 15 et 18 septembre 2023, la société civile immobilière (SCI) Le Domaine de Lulli-RDL, représentée par Me Antoniolli

SIMON, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - CAPPOZZOLI (ou CAPOZZOLI) Domenico, - BRUNNER

formant une ronde, qu'un tirage de " La Vague ", entièrement en bronze, numéroté 3/ 8, acquis par la société Dieleman Art et Bronze International auprès de Mme F..., petite-nièce de l'artiste, a été exposé

Alpes-de-Haute-Provence), quartier des Sanières, en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit de Mme Rose X..., épouse Y..., demeurant à Bron

X... et devenue par la suite la société Brooks capital, a effectué à partir d'octobre 2004 diverses missions dans les domaines administratif, comptable, juridique et fiscal pour la société LPA ; que cette