Codes de loi français

Article 11

Une partie de bâtiment isolée des parties voisines par un mur coupe-feu au moins REI 120, dépassant en toiture et en façade d'au moins un mètre, est considérée comme un bâtiment indépendant pour l'application de cette disposition.

Article R146-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 81 > 90

l'alinéa précédent, les parcs de stationnement situés sous un immeuble de grande hauteur ne sont pas considérés comme faisant partie de l'immeuble lorsqu'ils sont séparés des autres locaux de l'immeuble par des parois coupe-feu de degré 4 heures ou REI

Article A322-151

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 09

doivent être accompagnés en chute par un ou deux moniteurs aussi longtemps qu'ils n'ont pas démontré leur aptitude à stabiliser des sorties non tenues, à effectuer des chutes stables prolongées, à maîtriser un " retour face sol " après un " passage dos

Article R4352-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 43 > 41

biologiste médical et sur prescription médicale ou prescription d'un infirmier exerçant en pratique avancée mentionné à l'article L. 4301-2 : 1° Des prélèvements de sang veineux ou capillaire au lobe de l'oreille, à la pulpe des doigts, au pli du coude, au dos

Article PS 12

Le compartimentage est réalisé par des parois coupe-feu de degré 1 heure, REI 60 en cas de fonction porteuse, ou EI 60, y compris pour les parties vitrées fixes qui y sont intégrées.

Article 41

-le bâtiment est équipé d'une toiture qui satisfait la classe BROOF (T3) et le bâtiment est isolé par une paroi REI 120 dépassant d'au moins un mètre de la toiture et du sommet de l'entreposage extérieur ; 3 3 VII. - Règles alternatives au point VI.

Article 2

Dos boulé. TAXONOMIE : Edentés - Bradypoidés NOM VERNACULAIRE : Unau. NOM SCIENTIFIQUE : Choloepus didactylus. NOM GUYANAIS : Parsou mouton. TAXONOMIE : Carnivores - Procyonidés NOM VERNACULAIRE : Kinkajou. NOM SCIENTIFIQUE : Potos flavus.

Article Annexe II

Ce plafond n'est pas obligatoire si le mur séparatif au moins REI 120 entre le local bureau et la cellule de stockage dépasse au minimum d'un mètre, conformément au point 6, ou si le mur séparatif au moins REI 120 arrive jusqu'en sous-face de toiture

Article 1

Dos rouge. Columbiformes Columbidés. Columbina passerina. Colombe à queue noire. Ortolan. Patagioenas lecocephala. Pigeon à couronne blanche. Ramier tête blanche. Patagioenas squamosa. Pigeon à cou rouge. Ramier.

Article A

Pinhel, Trancoso, Fornos de Algodres, Celorico da Beira, Guarda, Almeida et Sabugal ; Leiria, à l'exception des concelhos de Leiria, Batalha, Nazaré, Alcobaça, Porto de Mos, Caldas da Rainha, Obidos, Peniche et Bombarral, Alvaiazere, Ansio, Figueiro dos

Article PS 20

Le tableau de sécurité de l'établissement est installé dans un local de service électrique isolé par des parois et un plancher haut coupe-feu de degré 1 heure, EI 60, ou REI 60 en cas de fonction porteuse, la ou les portes étant coupe-feu de degré une

Article Annexe I à l'art. R434-32 (16)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 80

Disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions : - Une main 5 - Les deux mains 10 - Imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5 à 10 - De la plante du pied, gênant

Article PS 13

Dans le cas des escaliers encloisonnés, les parois les séparant du reste du parc sont : - coupe-feu de degré 1 heure, REI 60 en cas de fonction porteuse ou EI 60, dans le cas général ; - coupe-feu de degré 1/2 heure, REI 30 en cas de fonction porteuse

LEGIARTI000024244840

Les planchers doivent présenter un degré coupe-feu d'une heure (REI 60). A l'exclusion des façades, les parois verticales de l'enveloppe doivent être coupe-feu de degré une demi-heure (REI 30).

Article PE 16

Les grandes cuisines doivent satisfaire aux dispositions ci-après : - les planchers hauts et les parois verticales doivent avoir un degré coupe-feu 1 heure ou EI ou REI 60.

Article Annexe II

La maîtrise du véhicule hors circulation La position de conduite (bras, dos, jambes, pieds et mains)-Le réglage du/ des rétroviseur (s). -la signalisation verticale et horizontale : connaître la signalisation et comprendre son rôle ; Séquence 4.

Article Annexe

Il est interdit d'implanter des passages piétons sur les ralentisseurs de type dos d'âne.

Article Annexe II

épreuves suivantes qui sont exécutées, sauf dispositions particulières prévues par le présent arrêté, conformément à l'instruction relative au contrôle de la condition physique du militaire (n° 126/DEF/EMA/EMP.3/NP) : Le sujet est allongé sur le dos

Article ANNEXE - TABLEAU 1

Concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins. Préparation et emploi des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.