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68 résultats pour « Emilie RONCHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035c603967fda2d2b7c481b

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

représenté par Me Philippe LAPILLE, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMEE SAS MAISONS PIERRE (intimé RG 15/5991 et appelant RG : 15/6360) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Daphné ROUCHAUD

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6684455a8bcff606d9c53c11

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

AVANSSUR, Agissant en qualité de courtier gestionnaire pour le compte d’AXA France IARD, [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Nathanaël ROCHARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0169

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb077603bf88a1884c99

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ALLIANZ IARD - RCS Nanterre n° 542 110 291 - [Adresse 1] Représentée par Me Hervé KEROUREDAN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 40 et Me Séverine VIELH de la SELARL RONSARD AVOCATS

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL23721_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Terrasse, représentant l'association France nature environnement Midi-Pyrénées et les autres requérants et de Me Rochard

Source officielle
CC

soc

613722ffcd580146774042ac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

395°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Moselle Est, dont le siège est ..., 396°/ de la Caisse de Crédit mutuel du Canton de Rohrbach, dont le siège est ..., 397°/ de la Caisse de Crédit mutuel Emile

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0da5ca6d8d0f8ef69e7

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

dénommé [Adresse 14], sur un terrain situé [Adresse 6]), confiant notamment : - la maîtrise d''uvre des travaux à une équipe composée de la SARL DHA AUVERGNE en qualité d'architecte, de la société ROCHARD

Source officielle
CA

12e chambre

603706fce0a560a1b295efdd

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

7] (IRELAND) Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 001546 - Représentant : Me Nathanaël ROCHARD

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00211_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Ellie, rapporteur public, - les observations de Me Rochard représentant la société Ferme éolienne du Fourris, de Me Doucy représentant la communauté de communes de Mellois en Poitou, et de Me Dumet représentant

Source officielle

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