Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c25e
6 mai 2008
6 mai 2008
à SAINT MARTIN BOULOGNE demeurant... 62360 ECHINGHEN Représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Maître François DEROUET, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉS Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4dc
12 avril 2006
12 avril 2006
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur FROMENT, Président de chambre Madame DEGOUYS, Conseiller Madame BONNEMAISON, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a508
31 octobre 2006
31 octobre 2006
né le 13 août 1963 à LONGUEVILLE LES METZ demeurant... 59000 LILLE Monsieur Emmanuel F... née le 27 mars 1976 à DAUMONT demeurant... 59000 LILLE Madame Audrey G... épouse F...
Source officielle4ème chambre
DTA_2004582_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 18 décembre 2021, le centre hospitalier de Libourne, représenté par Me Emmanuel Brocheton, conclut au rejet de la demande de provision et à ce que les chefs de préjudice
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e48c25a97f0381f5469
28 mars 2014
28 mars 2014
de LILLE SA ALLIANZ IARD agissant par la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e0cc25a97f0381f51c2
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Grande Instance de LILLE REF : BP/AMD APPELANT Monsieur [Q] [A] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 6] (ZAIRE) demeurant [Adresse 3] [Localité 3] Représenté et assisté de Maître Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db8c25a97f0381f4f20
10 décembre 2014
10 décembre 2014
représentant légal Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Bernard FRANCHI, membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628ccd293034a8c342f6dd
19 juin 2013
19 juin 2013
au barreau de LILLE INTIMES SA ALLIANZ IARD ANCIENNEMENT DENOMMEE AGF IART ayant son siège social [Adresse 12] [Localité 9] représentée par ses dirigeants légaux Assistée de Maître Emmanuel
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