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755 résultats pour « Emmanuel CLEMENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

69dd39eacdc6046d471f22fe

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

par la société PPLB ZONE INDUSTRIELLE 23600 BOUSSAC Société SMABTP, en qualité d’assureur de la société [R], filiale de la société PPLB 8, rue Louis Armand 75015 PARIS 15 représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15c

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69caaf75cdc6046d47877cdb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69cab26fcdc6046d4787af02

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Emmanuel SAGE et M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69caaf90cdc6046d47877e56

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69bac2d2cdc6046d4718d528

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69cab281cdc6046d4787b012

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Emmanuel SAGE et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d42

Appel

23 mars 2021

23 mars 2021

No RG 17/05789 - No Portalis DBVM-V-B7B-JKXU No Minute : EC Copie exécutoire délivrée le : à SCP CLEMENT

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dc8fe1a38d696f20fba

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

chargée de la mise en état de la chambre 1-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance opposant : Mme [H], [W] [J] Représentant : Me Caroline CLEMENT

Source officielle
CC

civ3

6137243bcd58014677413c46

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Emmanuel Y... pour y développer une activité de "paintball zone" ; que M. Serge Y... s'est porté caution solidaire de son fils ; que son locataire lui ayant restitué les clés, M.

Source officielle
CA

2ème chambre

6711fb027603bf88a1884c37

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [V] [S] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab17ccdc6046d4787a15d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M. Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, Greffier associé Le Ministère Public, représenté par M.

Source officielle
CC

comm

6137224dcd580146773fbd7b

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

Emmanuel et fils, ZA de Cambaie à Saint-Paul (Réunion), Sur le pourvoi n° D 93-19.741 formé par la société à responsabilité limitée JLT Automobiles, ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9bf

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Emmanuel X...

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab2f2cdc6046d4787bd26

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M. Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, Greffier associé Le Ministère Public, représenté par M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6631370019f939ca6242dd30

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

MINUTE : Assignation du : 01 Juillet 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 22 avril 2024 DEMANDERESSE Société AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS Chez Maître TOURON EMMANUEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6711faad7603bf88a1884643

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[I] [C] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 6] (62) (62) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuelle RODDE de la SELARL EMMANUELLE RODDE, avocat au barreau de CHATEAUROUX timbre

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab369cdc6046d4787c448

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe BRESSON, président * Monsieur Emmanuel SAGE et Monsieur Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab8e7cdc6046d478a2871

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Emmanuel THOMAS et M. Sébastien MEUNIER, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.

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CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f882

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

APRÈS COMPENSATION CONDAMNER Monsieur Emmanuel X... à payer à Monsieur André X... la somme de 2 434, 88 euros à titre de solde du préjudice pour vol.

Source officielle