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2 132 résultats pour « Emmanuelle PRIGENT-VENIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303443_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303462_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303464_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303523_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303538_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6585ddf1638cf45b25ce3500

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

GABANA dans l’attente du dépôt du rapport définitif de l’expert et de rejeter toute demande provisionnelle ou de placement sous séquestre présentée par la société GABANA.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303509_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f833

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

né le 05 Mars 1964 à CAIRE ... 44100 NANTES ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN, et pour avocat plaidant, Me Emmanuel FOLLOPE, l'Association CONFLUENCE SOCIALE es qualité de

Source officielle
CC

civ3

6137221dcd580146773fa5af

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

Emmanuel A..., demeurant domaine de Galoet, Fréneuse (Yvelines), 6 / de M. Etienne A..., demeurant "La Mésangère, Montjavoult, Chaumont-en-Véxin (Oise), 7 / de Mme Sabine A..., demeurant ...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002184_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par application de l'article 2 du décret du 6 février 1991 précité, ces indemnités journalières devaient venir en déduction du traitement de Mme A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Grande Instance de TOULON entre Emmanuel X... et Bernard Yc/Michel Z

6253cb11bd3db21cbdd8cc6a

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

APPELANTS Maître Emmanuel X... né le 24 Juillet 1965 à PARIS 8, avocat, demeurant...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301046

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Nous vous demandons donc, à réception de la présente, de faire parvenir aux acquéreurs les projets d'acte et de nous envoyer une copie.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db432df06e1567cdd9f4ea

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 11] REFERENCES : N° RG 24/03856 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZHMS Minute : 24/00674 Société QBE EUROPE Représentant : Me Emmanuel

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edc03

Cassation

17 décembre 1987

17 décembre 1987

. ; 3°)- de Monsieur Emmanuel Z...

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab569bcdc6046d47c64bdd

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303515_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303463_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TJ

Référés

69d979b2cdc6046d47d1da2f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Portalis DBY2-W-B7J-IFAD O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE, Greffière présente

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008177504

Admin. suprême

3 décembre 2004

3 décembre 2004

Vu la requête, enregistrée le 14 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Fouad X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

670d5c58ddfc18ec235b3b1f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Portalis DBX6-W-B7I-ZOJU Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [F] [U], [V] [U] C/ [E] [U] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Jean-marc DUCOURAU de la SARL CABINET DUCOURAU AVOCAT Maître Emmanuel

Source officielle

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