siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1995 par la cour d'appel de Versailles (chambre des expropriations) , au profit de l'Etablissement public pour l'aménagement de la Défense dit "EPAD

membres, lorsque ces produits présentent des caractéristiques comparables, étant observé qu'en l'absence de directives communautaires réprimant la fabrication d'un produit, ce qui est le cas pour l'épaule

comme s'il lui massait le cou et les épaules ; Fabien lui parlait gentiment sans que je comprenne ce qu'il disait en raison du bruit de l'ordinateur ; celui que je ne connais pas faisait des bisous à

certificat médical présenté par celle-ci dont il ressortait précisément que les traumatismes consécutifs aux violences qu'elle avait subies étaient essentiellement internes, en l'occurrence, une entorse de l'épaule

-ainsi qu'il l'avait reconnu lui-même- avait ouvert la porte de l'appartement du premier étage, en donnant un coup d'épaule qui avait fait tomber la clef ; et qu'en s'abstenant de répondre à ces chefs

W] (la victime), salariée de la société [4] (l'employeur) a effectué le 3 novembre 2010 une déclaration de maladie professionnelle, faisant état d'une « tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule

Une tendinopathie non calcifiante non rompue de l'épaule droite lui a été diagnostiquée le 24 juillet 2019. 4.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné la confiscation des objets saisis, à savoir une arme à feu d'épaule semi-automatique de calibre 22 de marque Jager, un silencieux, une lunette longue

douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs) ou l'épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle à savoir : Epaule Epaule douloureuse simple (tendinopathie de

Y... a alors forcé l'ouverture d'un coup d'épaule ou d'un coup de pied ; que c'est à ce moment là que le prévenu, porteur d'un couteau, en a donné un coup à la victime, coup qui a atteint le bras de celle-ci

son agresseur avait reçu sur la tête qu'Abdelaziz Y..., frère de Mohamed, a déclaré aux enquêteurs qu'il avait vu à terre un escabeau et une petite passerelle ainsi que son frère qui souffrait de l'épaule

la caisse) a pris en charge, au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles, l'affection déclarée, le 8 février 2011, par Mme Y..., consistant en une tendinopathie des sus-épineux des deux épaules

gauche sur un état antérieur existant constitué d'une scoliose vertébrale avec rééducation et corset dans l'enfance, et pour laquelle, cliniquement, il apparaît une élévation du moignon de l'épaule, des

l'espèce, la caisse avait par courrier dont l'hôpital Léon Bérard avait accusé réception le 9 juin 2010, notifié à celui-ci sa décision de reconnaître la nature professionnelle du "traumatisme direct épaule

causalité entre les lésions décrites dans le certificat médical du docteur A... et la dispute n'est pas certain ; "alors que constitue une violence légère le fait de secouer une personne par les épaules

septembre 1991, Conchita De X... a signé une lettre adressée au procureur du Puy dans laquelle elle a précisé avoir vu le 29 juin 1991, Maurice A... bousculer son frère Bernard à coups de poing et d'épaule

ses deux branches : Attendu que, par décision du 19 mars 1996, la caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge, au titre du tableau n° 57 A des maladies professionnelles, l'affection de l'épaule

Y..., faisait état, outre les séquelles relevées par l'expert touchant l'épaule droite, de séquelles de traumatisme crânien et d'une gêne fonctionnelle douloureuse au membre inférieur gauche, et soulignait

médecin-conseil, qui retenait que l'affection déclarée entrait dans les prévisions du tableau n° 57 des maladies professionnelles, précisait qu'il s'agissait d'une tendinopathie chronique non rompue de l'épaule

La patiente est en bon état général dont l'élévation antérieure active de l'épaule droite s'effectue à 170 degrés comme l'épaule gauche.