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2 701 résultats pour « Eric PERES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

. : - Eric S..., alias Eric T... ou encore Stéphane U..., - Isabel V... et Dario XW... agissant principalement auprès de Tristan J... ; que le lien initial entre tous ces partenaires tenait à la rencontre

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421db8d5cd4a87590000d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9952d6d6e8786e0c6690f

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

épouse [I] [B] [I] SCI BELLALUI SARL LACROIX IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES SCP MARY-PAULUS SCP TOLLINCHI PERRET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC003690105

Admin. suprême

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Sergey Vasilyevich Turayev, est un ressortissant russe, né en 1960 et résidant à Berezniki, dans la région de Perm.

Source officielle
CC

comm

613720fbcd580146773f0028

Cassation

10 juillet 1989

10 juillet 1989

Erik A..., gérant de la société à responsabilité limitée A...

Source officielle
CC

civ2

60794bcb9ba5988459c43e7d

Cassation

15 novembre 1978

15 novembre 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'AU COURS D'UN JEU ET A LA SUITE D'UNE DISPUTE, LE MINEUR ERIC X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91977

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Y... ... 53100 MAYENNE Représenté par Me Emeline RIOT, Avocat au barreau de PARIS CGEA ILE DE FRANCE EST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX Représentée par Me DELAFOND, Avocat au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222935_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que la société Eric Delattre a son siège social au 57 rue Chaptal à Levallois-Perret ( 92300) où elle a également déclaré exercer son activité.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00845

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

Eric E..., domicilié [...]                                              , 9°/ à Mme Chantal F..., domiciliée [...]                          , 10°/ à M.

Source officielle
CC

soc

6137218ccd580146773f4afc

Cassation

6 juin 1991

6 juin 1991

Paul, Eric X..., demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de : 1°/ La société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb79

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

.- Mandataire liquidateur de Société FAN LOGISTIQUE SARL FAN TRANSPORTS (ETABLISSEMENT) UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF EST SARL FAN TRANSPORTS (SIEGE SOCIAL) Décision déférée à la cour :

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10449

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Eric

Source officielle
CC

soc

6079b0de9ba5988459c50916

Cassation

9 mai 1984

9 mai 1984

L'OCCASION D'UNE CURE THERMALE PAR LE BENEFICIAIRE ET, EVENTUELLEMENT, PAR LA PERSONNE ACCOMPAGNANT LE MALADE, NE PEUVENT ETRE REMBOURSES QU'AU TITRE DES PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES ; ATTENDU QUE LE JEUNE ERIC

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 5 avril 1996, qui, dans la procédure suiviec/Roger X

61372578cd5801467741e07d

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

A... au titre de l'incapacité permanente partielle avec incidence professionnelle à raison de la perte d'une chance de carrière prometteuse d'assistant-opérateur d'un cinéaste réputé ; "alors qu'en

Source officielle
CC

civ3

613721d7cd580146773f7fe4

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

violation des règles d'urbanisme et du cahier des charges du lotissement ; Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt de la condamner à démolir l'ouvrage construit, alors, selon le moyen, "18) que perd

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9ea

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

SUDEXPANSION représentée en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social et prise en son établissement secondaire, S.P.A.M, 711 route de Velaux, ZI la Voilerie, 13170 LES PENNES

Source officielle
CA

2ème chambre

643e35e783146e04f531ecf6

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ERIC S.A.

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e48c

Cassation

7 décembre 1972

7 décembre 1972

POUR AVOIR, COURANT AOUT 1970, SELON LES TERMES MEMES DE L'ORDONNANCE DE RENVOI, OMIS DE REPRESENTER L'ENFANT ERIC Z...

Source officielle
CC

civ1

60794c859ba5988459c45e1c

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Sur le moyen unique : Attendu qu'en 1984, la société Source Perrier (société Perrier) a demandé à la société Sogec marketing (société Sogec), agent de publicité, d'imaginer une présentation particulière

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020829705

Admin. suprême

1 juillet 2009

1 juillet 2009

Eric Combes, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat du GAEC MONTJEAN COTEAUX DELAUNAY PERE ET FILS, - les conclusions de M.

Source officielle

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