A... et de refaire leur coup, - le 11 juin 1999 vers 10 heures,Vincent I..., au volant de son véhicule Renault Clio, avait accompagné à proximité du domicile de ses grands-parents Étienne A..., Nicolas

Georges et Etienne Grivel, de M. Nicolas, de la SCI du Lot 39 et de la compagnie d'assurances La Lutèce, de Me Boulloche, avocat de MM.

Nicolas, - A...

A..., Rémy X... et Nicolas A..., précision faite que le second nommé était titulaire de 42 252 des 46 700 parts composant le capital social, soit 90% dudit capital ; or, le Gfa était représenté à l'acte

Civile Cab. 1 N° RG 24/01863 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MQ2M Minute n° Copie exec. à : Me Etienne PERNOT Me Nicolas RAPP Le Le greffier Me Benoît NICOLAS Me Etienne PERNOT Me Nicolas

Etienne, demeurant 26, rue A.

Etienne M..., Nicolas Y... et Daniel K... pour diffamation publique envers une personne dépositaire de l'autorité publique, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience

AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 002756 TIRIIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 02/03/2026 Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président: Etienne

jeunes enfants à considérer ce type de comportement comme normal ; que X..., dans une volonté de nier toute pudeur et d'initier ses jeunes enfants, a provoqué et a favorisé la corruption de ses fils Nicolas

Nicolas X..., Bruno Y..., Etienne Z... et Fabien A... du chef d'escroquerie en bande organisée, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 20

APPELANTE : SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE représentée par ses dirigeants légaux 2 rue Charles de Gaulle-Hôtel du département 42010 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 représentée par la SCP

né le 20 Juillet 1968 à SAINT ETIENNE (42) ... 42330 SAINT GALMIER représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas POIRIEUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

6] 1953 à [Localité 9] (42) demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Nicolas POIRIEUX de la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame [P] [Z] née le [Date naissance 4]

Ingénieries et à la société Allianz Iard, en sa qualité d'assureur de l'entreprise individuelle BET Nicolas Ingénieries.

Nicolas Rihade X...

POIRIEUX de la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur [N] [H] né le 19 Novembre 1998 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas POIRIEUX de la

; que le 12 juillet 2013, le président du tribunal de grande instance de Saint-Etienne a délivré un certificat de titre exécutoire européen désignant la société Axa Belgium en qualité de débiteur de la

INTIMÉ : [L] [E] né en à [Adresse 6] [Localité 2] représenté par la SELARL FERRET POIRIEUX MANTIONE (Me Nicolas POIRIEUX), avocats au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES

née le 01 Décembre 1960 à SAINT ETIENNE (42022) ...

2025 PARTIES DEMANDEURS Monsieur [I] [N] né le 04 Octobre 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Nicolas POIRIEUX de la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE