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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
61638743947dd77ae6de0289
3 mars 2011
3 mars 2011
faisant fonction de président chargé du rapport en présence de Madame Dominique LONNE conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c14341
14 mai 2010
14 mai 2010
EUROLINE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Evelyne AVAKIAN, avocat
Source officielleciv1
613723b4cd5801467740d283
13 mars 2001
13 mars 2001
Bruno C..., 3 / de Mme Evelyne Y..., épouse C..., 4 / de M. Louis E..., 5 / de Mme Denise F..., épouse E..., 6 / de M.
Source officiellesoc
6137231bcd58014677405811
8 octobre 1998
8 octobre 1998
techniciens, agents de maîtrise et cadres, dont le siège est à l'ASSEDIC des Bouches-du-Rhône ..., 6 / du syndicat CGC-CFE, dont le siège est ..., 7 / de Mme U... de San Nicolas, 8 / de Mme Eveline
Source officiellecr
édure suivie, sur sa plaintec/Claude X
613725accd5801467741faba
10 juillet 1997
10 juillet 1997
civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 13 mars 1996, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Claude X..., des chefs d'escroquerie, abus de blanc-seing
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163db3921096bcc7de7d134
12 octobre 2009
12 octobre 2009
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nicole HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Evelyne
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd2
6 mars 2008
6 mars 2008
déférée à la Cour : jugement rendu le 03 avril 2006 par le conseil de prud'hommes de Bobigny-section industrie-RG no 05 / 01273 APPELANTE SA PROPHIL 6 rue Isaac Newton ZI du Coudray 93155 LE BLANC
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02035_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
précitées et que le règlement du lotissement invite à privilégier les teintes faisant référence à la pierre calcaire, les tons naturels et le blanc.
Source officielleciv1
61372326cd580146774060ce
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Raymond Y..., 2 / Mme Evelyne Z..., épouse Y..., demeurant ensemble 86350 Usson-du-Poitou, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section
Source officielleciv1
61372295cd580146773fec6e
5 décembre 1995
5 décembre 1995
le 20 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Martine B..., demeurant ..., 2 / de Mme Josiane X..., née B..., demeurant ..., 3 / de Mlle Evelyne
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d94bc432ce7d11a6ca7c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
novembre 2023 JUGEMENT réputé contradictoire, en dernier ressort, prononcé par mise à disposition le 26 janvier 2024 par Evelyne KERMARREC, Juge, assistée de Jihane MOUFIDI, Greffière.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6706d411f1d01e3c86f2d4b8
9 octobre 2024
9 octobre 2024
La SARL Agence immobilière Mont Blanc Côte d’Azur indique que le défaut de mise en concurrence du syndic n’est pas sanctionné et qu’il n’a donc commis aucune faute.
Source officielleciv2
613721d7cd580146773f7f97
6 janvier 1993
6 janvier 1993
B..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs : Mireille, Chantal, Véronique B..., Jérôme, Daniel, Joseph B..., Evelyne, Sylvie, Jocelyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60357ec84bbefea42c243d45
15 avril 2016
15 avril 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Evelyne
Source officielle17e chambre
5fda10ec5b6bf4540ba54d95
2 octobre 2019
2 octobre 2019
[W]) (') Un blanc ne passerait pas du temps avec toi, parce que tu ne le mérites pas. - [B], parce que tu as un cerveau en compote.
Source officielleChambre 1-9
653b587f502b828318c4e1fb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
Source officielleChambre 1-9
653b5883502b828318c4e207
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
Source officiellecr
6137257acd5801467741e14b
9 décembre 1992
9 décembre 1992
du Code de procédure pénale, défaut de contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'en laissant en blanc
Source officielle1ère chambre 1ère section
61635157a2ead9ed860b6f7f
22 septembre 2011
22 septembre 2011
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Juin 2011 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Evelyne
Source officielleChambre 1-9
64a7af5f3bcaf505db696328
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 4 sur 31