PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

PARIS, le treize janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

; que Jean-Claude B... précise : "je tiens à dire que lorsque Cédric nous a surpris avec Mélissa, il y avait Fabien C...

d'écarter les attestations versées par Yohann X... devant la cour d'appel en raison de leur caractère tardif ; que le Dr D..., médecin légiste, a conclu que, compte tenu des lésions présentées par Fabien

pénal ; "au seul motif adopté des premiers juges que Boris X... était prévenu d'avoir aux Deux-Alpes (38) le 15 janvier 1991 commis un attentat à la pudeur, avec violence, contrainte ou surprise sur Fabienne

à PARIS, le sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Fabienne, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 11 juillet 2002, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés à 4 500 euros d'amende chacun et

prestation requise ; que, considérant que l'examen gynécologique de l'enfant ne pouvait être différé en raison des risques de disparition des traces traumatiques ; que, considérant que le docteur Fabienne

X..., l'exposant) de céder ses parts à un autre associé (la société Fabiani et Associés) ; AUX MOTIFS, propres et adoptés, QU'il ne dépendait pas de la seule volonté de la société Fabiani et Associés

président d'entendre auparavant les autres témoins présents ; qu'en ayant alors, dès l'interrogatoire de personnalité de l'assuré, ordonné qu'il soit passé outre aux débats d'Ada Y..., épouse X... et de Fabien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° U 95-30.021 formé par Mme Fabienne D... épouse Z...,

dont le siège est [Adresse 2], représenté par son président en exercice, 2°/ à la société Le Prado-Gilbert, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Fabiani-Luc

le vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Fabienne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1992, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Abellardo Y... du chef de

Fabienne, alors qu'il résulterait des documents annexés au pourvoi que ces électeurs ne sont ni domiciliés dans cette commune, ni inscrits au rôle d'une des contributions directes communales ; Mais

Fabian Lahaie. 4. M. Morand-Lahouazi a été convoqué à un débat contradictoire en vue de la prolongation de la détention provisoire de M. [M] par la voie électronique le 25 janvier 2024. 5.

des articles L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail ; 3 / qu'il était fait grief au salarié d'avoir acheté, fait facturer et régler par l'entreprise des billets de train et d'avion pour sa fille Fabienne

Justice à PARIS, le deux octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de Me ODENT, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI