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93 résultats pour « Forge »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Le Palais-sur-Vienne 87 Haute-Vienne Panazol 87 Haute-Vienne Rilhac-Rancon 88 Vosges Chantraine 88 Vosges Chavelot 88 Vosges Dinozé 88 Vosges Dogneville 88 Vosges Epinal 88 Vosges Les Forges

Article 1

Code inconnu

Canton de Châtenois-les-Forges : toutes les communes. Canton de Danjoutin : toutes les communes.

Article ANNEXE

Code inconnu

De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10 (commune de Forgés). Corrèze. La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze. La Cere. En aval du barrage de Brugale Lot. La Garonne.

Article Annexe

Code inconnu

Département de la Côte-d'Or Communes de Chaugey, Cussey-les-Forges, Foncegrive et Vernois-lès-Vesvres.

Article Annexe I

Code inconnu

. - Remettre en état ou fabriquer ou changer toutes pièces ou parties d'instrument (hors instrument historique) - Fabriquer des pièces simples nécessaires à la réparation (forger une clef, ajuster une pièce, réaliser une potence, fabriquer un coude à

Article Annexe 1

Code inconnu

Chalautre-la-Petite ; 77076 Chalmaison ; 77079 Champagne-sur-Seine ; 77080 Champcenest ; 77134 Courchamp ; 77137 Courtacon ; 77156 Darvault ; 77159 Donnemarie-Dontilly ; 77166 Ecuelles ; 77167 Egligny ; 77170 Episy ; 77172 Esmans ; 77174 Everly ; 77194 Forges

LEGIARTI000027942580

Code inconnu

17_07 Fresquel L1_937 La Dure et ses affluents de sa source à la côte 782 en amont du lac de Laprade basse (coordonnées L93 X = 641 020, Y = 6 259 216) CO_17_07 Fresquel L1_936 La Dure, ses affluents excepté Le Linon, du lieudit Les Forges

Article ANNEXE

Code inconnu

61407 Sainte-Honorine-la-Chardonne. 61417 Saint-Loyer-des-Champs. 61433 Saint-Nicolas-des-Bois. 61444 Saint-Philbert-sur-Orne. 61447 Saint-Pierre-du-Regard. 61462 Sarceaux. 61465 Ségrie-Fontaine. 61466 La Selle-la-Forge

Article Annexe

Code inconnu

Montceaux-l'Etoile, Montcenis, Montchanin, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Mornay, La Motte-Saint-Jean, Mussy-sous-Dun, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges

Article ANNEXE

Code inconnu

DÉPARTEMENTS COMMUNES QUARTIERS Ain (01) Bourg-en-Bresse Le Pont des Chèvres, Reyssouze Oyonnax La Plaine, La Forge Aisne (02) Laon Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil Saint-Quentin Europe ; Faubourg

Article ANNEXE

Code inconnu

De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10, commune de Forgès. Corrèze. La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze. La Cère. En aval du barrage de Brugale. Lot. Le Lot. En aval du barrage d'Aiguillon.

Article Annexe

Code inconnu

Villebon-sur-Yvette, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous et Yerres, Fontenay-le-Vicomte, Angervilliers, Auvernaux, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Boullay-les-Troux, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Briis-sous-Forges

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

Le Teil (07319) ; Privas (07186) ; Ruoms (07201) ; Saint-Agrève (07204) ; Saint-Félicien (07236) ; Tournon-sur-Rhône (07324) ; Vallon-Pont-d'Arc (07330) ; Villeneuve-de-Berg (07341) ; Viviers (07346). 08 - Ardennes Attigny (08025) ; Auvillers-les-Forges

LEGIARTI000050672774

Code inconnu

01_25-07 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2023_LOT2_ZN_25_06 Bians-les-Usiers BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Pissenavache 950052 6655411 2023_LOT2_ZN_25_06_S1 1 2024_01_58-01 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2022_LOT4_ZN_58_01 Saint-Aubin-les-Forges

Article Annexe 1

Code inconnu

FR21 Champagne-Ardenne FR211 Ardennes 08001 Acy-Romance ; 08003 Aiglemont ; 08007 Les Alleux ; 08008 Amagne ; 08011 Anchamps ; 08013 Angecourt ; 08024 Asfeld ; 08025 Attigny ; 08028 Aubrives ; 08037 Auvillers-les-Forges ; 08040 Les Ayvelles

LEGIARTI000043924738

Code inconnu

départementale des territoires du Loiret ; - fermeture des implantations territoriales de Barr, Soufflenheim, Wasselonne et Bouxwiller de la direction départementale des territoires du Bas-Rhin ; - fermeture des implantations territoriales de Fécamp, Forges-les-Eaux

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

77 Seine-et-Marne La Ferté-Gaucher 77 Seine-et-Marne Flagy 77 Seine-et-Marne Fontaine-Fourches 77 Seine-et-Marne Fontains 77 Seine-et-Marne Fontenailles 77 Seine-et-Marne Forfry 77 Seine-et-Marne Forges

Article Annexe II

Code inconnu

Chagny, Chaintré, Châlons-sur-Saône, Chambilly, Champforgeuil, Château, Châtenoy-le-Royal, Cluny, Cordesse, Cuiseaux, Davaye, Dommartin-lès-Cuiseaux, Farges-lès-Châlon, Fontaines, Givry, Igornay, Mâcon, Mélay, Montceaux-Ragny, Moroges, Perrecy-les-Forges

Article (80 à 89)

Code inconnu

LICHERES-PRES-AIGREMONT D 944 NITRY 89 D 944 D 91 NITRY D 606 AVALLON 89 D 90 Limite département 89/45 ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES D 965 SAINT-FARGEAU 89 D 954 Limite département 89/21 SAUVIGNY-LE- D 606 CUSSY-LES-FORGES

Article Annexe

Code inconnu

Forges. R.D.210. Marolles-sur-Seine. R.D.411. Section Sens - Troyes Vulaines. R.N.60. Torvilliers. R.N.60. Saint-Thibaud. R.N. 71. Section Troyes - Langres Magnant. R.D.443. La Ferté-sur-Aube.

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