Bruno L..., M. Julien M..., M. Olivier N..., Mlle Sonia O..., M. Benoît P..., M. Jean-Henri Q..., M. Alexandre R..., M. Frédéric S..., M. Rémi T..., M. Benoist U..., M. Thomas V..., M.

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M. [X], de la SCP L.

Bruno X..., domicilié [...]                                                              , 2°/ à M. Frédéric Z..., domicilié [...]                                        , 3°/ à M.

Localité 1] Ordonnance du : 19 Mai 2026 N° RG 26/00132 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E36UC N° Minute : 26/322 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Monsieur [F] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric

rendu le 12 Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 13/ 16568 APPELANT Monsieur Christophe X... ... 84170 MONTEUX né le 28 Janvier 1998 représenté par Me Frédéric

Chemin Robert Brun ZI du Camp Laurent LAUDUN (30290) Z.

Frédéric, agissant en qualité d'héritier de Paul H..., - H... Laurence, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - H...

BELLAVITA, représentée par Me Frédéric TROJMAN de la SELARL TROJMAN-MOTILA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0767 S.A.R.L.

représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2268101 Intimés : Monsieur [G] [L], représenté par Me Frédéric

Frédéric est recruté dans le cadre d'un contrat emploi jeune (dérogatoire au droit commun pour une durée de 5 ans) soit du 1er avril 1998 jusqu'au 31 mars 2003".

2025F00019 N° RG : 2023F00511 SAS AES BATI contre SARL GORBIO DEMANDEUR SAS AES BATI [Adresse 1] comparant par Me Lahcen EL MOUSSAID, [Adresse 2] DEFENDEUR SARL GORBIO, [Adresse 3] comparant par Me Frédéric

Faux documents remis pour l'achat d'une caravance " Le Monastier 43 et Bron 69 07/01/02 Sofinco, département contentieux, rue du Bois Sauvage, 91038 EVRY Marcel Y... alias Jean-Marie C...

BRIZE MONNEE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric COSSERON, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 mars 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Zedda, conseiller référendaire rapporteur, M.

La SELAS Pharmacie Saint Bruno s'est opposée aux prétentions adverses.

Frédéric Cuvillon, Mme Barbara Devernay, Mme Eva d'Halluin et M. Bruno Trocmé.

Philippe NL..., Bruno OJ..., Pascal OQ..., Daniel PW..., Christophe XB..., Michel YB..., Patrice YI..., Bruno DL..., Philippe GY..., Jean-Pierre HF..., Stéphane IH..., Laurent KD..., Gérald LT..., Gérard

N° RG 24/00254 Monsieur [O] [A] Madame [V] [M] épouse [A] Représentés et assistés par Me Bruno WEBER, avocat au barreau d'ALENCON APPELANTS Monsieur [G] [C] Madame [D] [L] épouse [C] Représentés

Frédéric X..., groupier au sein du casino, a participé à ce mouvement.

APPELANT NON COMPARANT, NON REPRESENTE, ET : Monsieur Frédéric Y..., demeurant ...