Codes de loi français

Article Annexe 211-1.A.3

du navire à résister aux effets combinés du vent de travers et du roulis doit être démontrée comme suit pour le cas de chargement le plus défavorable : 1.3 Le navire est ensuite soumis à la pression de rafales de vent qui se traduit par un bras de levier

Article 9

compter de leur entrée en vigueur si celle-ci est postérieure à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, à l'exception : 1° Des règlements et décisions de la Commission adoptés en application des dispositions relatives à la liquidité et au levier

Article 4

Préfecture 21000 DIJON Essonne Boulevard de France 91000 ÉVRY Eure Boulevard Georges-Chauvin 27000 ÉVREUX Eure-et-Loir Place de la République 28000 CHARTRES Haute-Marne 89, rue Victoire-de-la-Marne 52000 CHAUMONT Hauts-de-Seine 167, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie

Article 4

Préfecture 21000 DIJON Essonne Boulevard de France 91000 ÉVRY Eure Boulevard Georges-Chauvin 27000 ÉVREUX Eure-et-Loir Place de la République 28000 CHARTRES Haute-Marne 89, rue Victoire-de-la-Marne 52000 CHAUMONT Hauts-de-Seine 167, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie

Article 2-2

du Docteur-François-Arnaud, 92170 Vanves ; - du 28 août au 1er septembre et du 3 septembre au 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au solarium de la piscine du Palais des sports Maurice Thorez, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie

Article Annexe 211-1.A.2

Courbe des bras de levier de redressement. Notations. Sont portés : en abscisses, les angles d'inclinaison ; en ordonnées, les bras de levier de redressement. (schéma non reproduit ; consultez le fac-similé) 2.

Article 35

vitesse inférieure ou égale à 15 km/ h, pour autant que les conditions suivantes soient remplies : a) Les feux doivent être allumés et éteints manuellement au moyen d'une commande séparée ; b) Auquel cas, ils peuvent rester allumés même lorsque le levier

Article D211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 37

sur l'évolution des ressources de biomasse non alimentaire, sur leur mobilisation et sur la demande en biomasse non alimentaire ; 5° Une évaluation des volumes de biomasse mobilisables aux échéances mentionnées à l'article D. 211-1 compte tenu des leviers

Article Annexe

Henri-Régnault, ZI La Chartreuse, 81100 Castres. 31 décembre 2010 APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex. 31 décembre 2010 Audit Process. 6, avenue Frédéric-Mistral

Article Annexe 22

Limites est et sud de la parcelle M 76 (quartier des Arnavaux) jusqu'au boulevard Frédéric-Sauvage. Boulevard Frédéric-Sauvage jusqu'à l'avenue des Aygalades.

Article Annexe I

H.St.John, 1920 Élodée à feuilles étroites, Élodée de Nuttall (*) Gunnera tinctoria (Molina) Mirb., 1805 Gunnéra du Chili (*) Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier, 1895 Berce du Caucase (*) Heracleum persicum Desf. ex Fisch., 1841 Berce de

Article L511-41-1-B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 07 > 93

variation des écarts de crédit lorsque ces variations affectent la valeur économique des fonds propres et les produits d'intérêts nets de leurs activités hors portefeuille de négociation, le risque opérationnel, le risque de liquidité, le risque de levier

Article L511-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

même groupe, au sens du même article L. 511-20, d'autre part ; f) Aux opérations d'investissement du groupe, au sens dudit article L. 511-20 ; 2° Toute opération conclue pour son compte propre avec des organismes de placement collectif à effet de levier

Article ANNEXE 30

Perpignan (département des Pyrénées-Orientales) : Le Vernet Bas-Vernet : site 1 - avenue Saint-Estève depuis l'avenue Louis-Torcatis jusqu'à l'avenue Frédéric-Bartholdi ; - avenue Frédéric-Bartholdi jusqu'à la limite Sud des parcelles section IN 145

Article 221-II-1/07-2

de redressement devient négatif, ou l'angle auquel une ouverture qui ne peut pas être fermée de manière à être étanche aux intempéries est immergée ; GZmax est le bras de levier de redressement positif maximal, en mètres, jusqu'à l'angle θv ; Arc est

Article D302

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 47

l'influence significative au sens du troisième alinéa de l'article L. 37-1, un marché est considéré comme étroitement lié à un autre lorsque les liens entre les deux marchés sont tels qu'ils permettent d'utiliser, sur un des deux marchés, par effet de levier

Article L214-175-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15

. – Dans des conditions et limites fixées par décret en Conseil d'Etat, un organisme de titrisation pour lequel le recours à l'effet de levier fait l'objet de limitations peut accorder des prêts aux entreprises non financières.

Article Annexe B

Les projections financières qui suivent sont donc la traduction concrète, en termes de leviers d'action sur les régimes obligatoires de base de sécurité sociale et les fonds concourant à leur financement qui sont gouvernés par les lois de financement

Article 41

Les différents leviers permettant le déploiement de ces points de charge sont prévus par la stratégie pour le développement de la mobilité propre, prévue à l'article 40 de la présente loi.

Article Annexe II

Le levier de manœuvre reste bloqué pendant la durée de la mesure afin d'obtenir un débit constant. 3.3.3.