Jean-François, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 24 juin 2004, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Chantal Y...,

huit jours, commises en réunion, en répression, les a condamnés chacun à la peine de deux mois d'emprisonnement assorti du sursis simple, et les a condamnés à verser des dommages et intérêts à Jean-François

François, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2000, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2002, qui, pour dénonciation calomnieuse, a condamné, la première, à 1 an d'emprisonnement dont

Jean-François, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 16 juin 2004, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ;

François, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2005, qui, pour abus de confiance en récidive, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement ; Vu le mémoire

Jean-François, - Y...

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 1995, qui a rejeté sa requête en dispense d'inscription de condamnations au bulletin n° 2 du casier

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...François

Jean-François, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 28 juin 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de MAINE-ET-LOIRE sous l'accusation de vols avec arme

X... ; "aux motifs que " l'appel interjeté par François X... à titre personnel pour des faits de recel de vol commis au préjudice de la SNC X... frères laquelle au demeurant a été dédommagée par sa

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 31 mai 1994, qui, pour homicide involontaire, délit de fuite, tentative d'escroquerie et outrage à agent de la force

Maurice, - BARRAU Jean-François, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 29 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre eux pour corruption

François, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 4 juillet 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

François, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 22 décembre 2000, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour exportation sans déclaration de marchandise

A... et Melle Y... ; "aux motifs que si l'infraction commise par William Z... est en relation directe de cause à effet avec l'accident, il n'est pas établi avec certitude à l'égard de Jean-François

Philippe et François Z..., du fait expressément invoqué par M.

Jean-François Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1994 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de M.