GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BESANCON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, en date du 14 mars 2002, qui, sur renvoi après cassation, a relaxé Jean-Georges X..., Pierre Y..., Gaston Z... et Francine

mois de juillet suivant, sur les foires et les marchés où il s'était parfois fait accompagner du demandeur; que, chaque fois, il avait demandé que les factures fussent faites au nom de A..., de "Francine

Combo et qu'en tout état de cause, l'usage de cette marque en combinaison avec la marque Frontline constitue une preuve de la réputation de la marque, que la marque Frontline Combo participe à la notoriété

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de Mmes Francine X..., Martine X..., Rose-Marie X... et M.

violences; que le comportement de Lucien Z... à l'égard de sa maîtresse, avant et après les faits, démontre que celui-ci n'avait pas supporté la rupture avec celle-ci et la lettre écrite au mari de Francine

l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme X... a, le 6 février 1990, encaissé sur son compte bancaire un chèque en paiement de la part lui revenant dans la cession d'un bien indivis avec sa soeur, Mme Francine

Ernesto, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 septembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Francine X..., épouse Y..., des chefs de

détermination du taux de TVA ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EURL Hôtel Amiral, preneur à bail de locaux commerciaux à usage d'hôtel-bureaux-restauration, a fait assigner son bailleur, la SCI Franklin

société Baticrédit, les décisions dont celui-ci ne voulait pas et que le demandeur a permis la réalisation de certaines cessions en dissimulant les liens des acquéreurs avec le groupe Dumenil (société Franklin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Francine X... séparée Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre

Maurice A... pour usage de faux et recel ; qu'il reprochait au premier d'avoir, dans un écrit du 1er août 1991, attesté qu'il résultait d'un acte de notoriété reçu par lui, le 14 octobre 1982, que Francine

Société de contrôle et d'expédition des transports auxiliaires (la SCETA) d'exécuter le transport routier à l'intérieur de Paris; que la SCETA utilisait un camion pris en location auprès de la société Fraikin

Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alpes camping-car, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                       , 2°/ à la société Frankia

1 Avis n° 2024-2 du 8 janvier 2024 relatif à la situation professionnelle de Madame Marie Francolin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 mars 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Francine

X... à ce titre, -dire la rupture, imputable au cabinet Franklin, abusive, irrégulière et vexatoire, en conséquence, -condamner le cabinet Franklin à verser à M.

La réception des travaux entre le maître de l'ouvrage et les constructeurs est intervenue le 16 mai 2000 et le même jour, Mme Francine de X... a pris livraison de sa maison.

cette hypothèse fut controuvée par le plan commenté du capitaine des pompiers, faisant état d'une forte probabilité d'éclosion du sinistre dans une zone hachurée, chevauchant les deux caves Colzato et Franquin

opposé par le maire de Cannes à sa demande de communication des procès-verbaux suivants de la commission départementale de sécurité : 1) ceux concernant le « Palm Beach Casino » situé sur la place Franklin

Alexandre Y..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Francine Z..., épouse Y..., domiciliée [...]