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Le 15 mai 2023, le salarié de SCRB est victime d'un accident de la route alors qu'il était au volant dudit VITO.

à l’encontre de: DEFENDEUR Monsieur [C] [E] né le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 9] (CAMBODGE),de nationalité Française Profession : Restaurateur [Adresse 2] représenté par Me Sophie DE SAINT VICTOR

C A demeurant 1 Impasse des genettes à Pornic (44210) : 2°) constater d'éventuels désordres au cours des travaux et à l'issue du chantier ; 3°) se prononcer sur les responsabilités encourues et sur

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Romain Victor, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Delamarre, avocat de M.A.... Considérant ce qui suit : 1.

Victor Lamon- R2s.

Par un arrêté du 18 mai 2021, la ville de Paris a instauré une " zone de rencontre " rue des Martyrs, dans la partie comprise entre la rue Notre-Dame de Lorette et la rue Victor Massé.

Y... devant le tribunal de grande instance de Paris qui a ordonné une expertise génétique ; qu'après dépôt d'un rapport de carence, M.

BILLEBAULT du Cabinet Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1209 substitué à l'audience par Me David MALAZOUÉ du Cabinet Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS

par le marché de la rue François 1er et celui du boulevard Victor ; qu'il résultait ainsi clairement de cette clause que les sociétés avaient accepté les risques inhérents aux marchés de construction

: Maître Thibaut PLATEL de la SELARL CABINET GRABARCZYK Me Anne-laure CLEYET Me Nathalie FARAH délivrées le DEMANDEUR Monsieur [W] [X] né le 28 Juin 1994 à EL FASHER (Soudan), demeurant 29 RUE VICTOR

les faits suivants : " Insultes et menaces envers trois collaborateurs de l'Equipe de Réception, dont votre Responsable de service à deux reprises :- le 20 novembre 2002, à l'encontre de monsieur Victor

Francis ZERR, demeurant 125, rue des Grandes Côtes à Saint-Victor-sur-Loire (42230) ; - n° 93 596, présentée pour M.

d'appel du 24 juillet 2025 APPELANTE : [U] [C] née le 21 Janvier 1986 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Professeur de sport, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Victor

APPELANT : Monsieur [X] [J] né le 21 Novembre 1974 à [Localité 9] (89) de nationalité Française [Adresse 3] Logement 3 [Localité 2] Représenté par Me Philippe CALVET, substitué par Me Victor

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