CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 647 résultats pour « Galap »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100814

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2015), que, titulaire du niveau « galop 7 » et d'un

Source officielle
CC

cr

6079a8699ba5988459c4d2e0

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

que, par ailleurs, si certains griefs sont justement critiqués par Jean-Maurice X... comme étant énoncés de manière elliptique, d'autres sont formulés de manière précise : l'absence de dîner de gala

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00855

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Par jugement en date du 31 mai 2016, la société DES GALIPES était placée en redressement judiciaire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01133

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige les opposant à la société B and B hôtels, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Galaxie

Source officielle
CC

civ2

étérinaire de la jument formée par Mme Pc/M. J

ECLI:FR:CCASS:2019:C200823

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

X... qui, à cheval à côté d'elle a dû lui parler de l'histoire de la jument, de ses qualités, de ses défauts et de la manière de la monter ; que parvenus sur les pistes, ils ont fait un galop de chasse

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6a0f8671cdc6046d477fe357

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte en date du 9 février 2026, la Sarl Les Pavillons Galaxie a assigné M.

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a913

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

l'existence d'une unité économique ; que dès lors, en se bornant à constater que les sociétés Sofiac et Alphanumeric utilisaient le même "chevron" ou avaient pu collaborer à la réalisation de France galop

Source officielle
CC

civ1

60794d7c9ba5988459c488b6

Cassation

5 juillet 2005

5 juillet 2005

l'article comportant le passage suivant : "condamné à deux reprises par la cour d'appel de Caen pour "mauvais traitements infligés à des chevaux", celui qui va se faire retirer l'agrément de France galop

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a45

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

." ; "En 1995, le Galaxie, salle de spectacle de 12 000 places (...) pique du nez, la municipalité a remis 11,7 millions au pot pour stabiliser cet édifice (...) ; résultat : la dette d'Amneville approche

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

68e42389681ed727f2a59c17

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, avocat au barreau D’AVIGNON Madame [H] [G] [P] [D] née le 15 Juillet 1938 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Delphine GALAN-DAYMON, avocat au barreau D’AVIGNON DÉFENDEUR S.A.S

Source officielle
CC

soc

61372223cd580146773fa86b

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

X... a été engagé, le 13 novembre 1987, par la société Groupe service industries (GSI) en qualité d'agent de nettoyage et affecté à un chantier dans les locaux de la société Champion Galaxie ; que cette

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc60e2901d10fa3cf33

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Pologne, immatriculée au registre du commerce et des sociétés polonais, sous le numéro KRS 00006142114 représentée par Maître Asma MZE, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625, Maître Sylvie GALLAGE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00709

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

particulier, la société d'investissement X... apparaissait comme une société-taxi et un point d'ancrage de nombreuses opérations financières et commerciales croisées avec les autres sociétés de la "galaxie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d8016dcdc6046d47afa152

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

vestiaire : 181, et Maître Jean-Christophe LUBAC, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : P 482, DEFENDEURS Monsieur [X] [V], né le 4 novembre 1963 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] GALOP

Source officielle
CC

civ2

60794d249ba5988459c4825b

Cassation

25 novembre 2004

25 novembre 2004

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans son n° 365, daté du 8 au 14 juin 2000, l'hebdomadaire Gala

Source officielle
CC

soc

613723c5cd5801467740decc

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

que la société fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 20 mai 1999) de l'avoir condamnée à payer au salarié un rappel de salaires en rémunération de la mission qu'il avait exercée pour les galas

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00844

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

Au cours d'un gala de boxe professionnelle organisé à [Localité 1], commune de [Localité 2], M. [P] [U], ressortissant néo-zélandais âgé de 29 ans, a été mis KO lors d'un combat.

Source officielle
CC

soc

6137229dcd580146773ff249

Cassation

9 avril 1996

9 avril 1996

d'entre eux qui agit en qualité de mandataire; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à plusieurs reprises, entre 1989 et 1992, Mme Michèle Z..., chanteuse de variétés, a été accompagnée au cours des galas

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405d08

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association France Galop, société d'encouragement pour l'amélioration des races

Source officielle
CC

soc

61372335cd58014677406d41

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

instance de Rodez, alors, selon le premier moyen, que Mlle Z... invoquait dans ses conclusions, à titre principal, le fait que le contrat conclu avec Mme Di A... lui faisait obligation de participer aux galas

Source officielle

Page 4 sur 133

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC368 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GALAPAGOS MKM

SIREN 978759033GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GALAPAGOS INNOVATION

SIREN 507937753GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GALAPAGOS

SIREN 440348480GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

31/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GALAPAGOS

SIREN 328097894GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification survenue sur l'administration.

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GALAPAGOS MKM

SIREN 978759033GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

16/07/2026

Voir →