publié par la Fédération française d'équitation précisait que les élèves titulaires du galop 3 (étaient) seulement capables d'évoluer seuls et non en course collective de galop qui nécessitait de savoir

Cardon et Gallais, conseillers et, lors du délibéré, de M. Tardif, président, M.

G..., le Galaxie a coûté 1 134 640 euros aux contribuables Amnévillois ainsi que trois millions d'euros versés par le Casino pour renflouer les caisses du Galaxie.

L'association France galop a opposé l'incompétence de ce tribunal et désigné le tribunal judiciaire de Paris comme juridiction de renvoi.

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Galp aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Galp

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Galaxie Plantes, société à responsabilité limitée,

Y... pour justifier de ce que Garap pouvait au moins répondre aux normes ATEX sans pour autant recevoir la certification globale ne sont pas probants pour établir avec certitude qu'à cette époque Garap

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Etablissements Chatel et Gallay

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 20 décembre 2018), la société Les Galates a donné des locaux à bail à la société Les Hôtels Dorele. 2.

La société Galaxie Media, anciennement Purch, est une société de régie publicitaire sur internet.

; Attendu que la société Galac, la SNDVI et M.

[N] [Z] et demandent que celle-ci soit prononcé au profit également de la SCI Galaxie 28.

demandeur, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé Régina Y... devant le tribunal correctionnel du chef d'abus de confiance ; "aux motifs que le gala

volumes immobiliers "SNDVI", société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ la société Avenir Promotion, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ la société "GALAC

R... a été désigné liquidateur ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Les Galates et M.

d'une leçon d'équitation, alors, d'une part, que Mme Z... exposant qu'elle avait été placée dans un groupe de cavalières beaucoup plus expérimentées et n'avait pas le niveau suffisant pour effectuer le galop

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gallay, dont le siège social est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chatel Gallay, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sportive d'Encouragement, devenue la société France Galop,

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - TABAK Galip