dont elle a été saisie ; 3° De recommandations qu'elle a adressées au Premier ministre et de suites favorables données à ces recommandations ; 4° D'observations qu'elle a adressées au Premier ministre et d'avis qu'elle a rendus sur demande ; 5° De recours

Article Annexe (suite 1)

—

1re catégorie 2e catégorie 1015 (a) 801 - 1015 (a) (a) (a) Chef de travaux 379 - 801 Inspecteur principal des études 306 - 634 Dessinateur d'études 298 - 474 A compter du 1er août 1992 Dessinateur d'exécution E 4 Chef

Article 11

—

EGAL A 80 % DES SOMMES PORTEES A LA RESERVE SPECIALE DE PARTICIPATION AU COURS DU MEME EXERCICE .

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

A 40, département de l'Ain ; Tunnel de Châtillon ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de La Baume ; sur l'autoroute A 51, département des Alpes-de-Haute-Provence ; Tunnel de Las Planas ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes

Article 4

—

Le présent arrêté est applicable à Saint-Barthélemy et à Saint-Pierre-et-Miquelon, sous réserve des adaptations suivantes : 1° A l'article 1er : a) A Saint-Pierre-et-Miquelon, les mots : et les livrets de développement durable et solidaire” sont supprimés

Article 9

—

Art. 125 A A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI. Art. 125-0 A A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI.

Article 12

—

à A 5e Sans ancienneté. 7e Ancienneté égale à A. 4e Ancienneté égale à 2A/3. 6e Ancienneté égale à A 4e Sans ancienneté. 5e Ancienneté égale à A 3e Ancienneté égale à 2A/3. 4e Ancienneté égale à A 3e Sans ancienneté

Article 44

—

. - A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI. Art. 1600, Art. 1601-0 A, Art. 1609 novovicies A abrogé les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI.

Article 44

—

Art. 278-0, Art. 278-0 A, Art. 278-0 B A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 298 bis A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

LEGIARTI000027813818

—

A DDT 41/SHBRU Chef de l'unité bâtiment durable 920410101 Région : CHAMPAGNE-ARDENNE A DREAL/SCECT Chargé de mission économie du BTP ― cellule économique régionale 934510292 A DDT 51/STPP Chargé de mission déplacements et énergie 920510293

Article 11

—

: : : DE FACADE : I : II : III : IV : :--------------:-----------:-----------:-----------:-----------: : Isolement : : : : : : acoustique : 42 dB (A)

Article 83

—

-A créé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 259-0 A A modifié les dispositions suivantes : -LOI n° 2020-473 du 25 avril 2020 Art. 5, Art. 6 A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article 8

—

L2323-21 A créé les dispositions suivantes : - Code du travail Art. L2323-21-1 A créé les dispositions suivantes : - Code du travail Art. L2323-22-1 A créé les dispositions suivantes : - Code du travail Art.

Article R20-44-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 60

Code des postes et des communications électroniques

Le montant de la redevance est calculé conformément au tableau suivant, selon la catégorie de numéro attribué : CATEGORIE de numéro attribué : A dix chiffres MONTANT par numéro : a CATEGORIE de numéro attribué : A six chiffres MONTANT par numéro :

Article 30

—

I. - A créé les dispositions suivantes : - Code de l'énergie Sct. Section 1 A : Le bilan carbone, Art. L314-1 A A créé les dispositions suivantes : - Code de l'énergie Sct. Section 1 : Le bilan carbone , Art. L446-1 A II.- (Abrogé)

Article 50

—

Art. 279-0 bis A A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI. Art. 284 A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI.

Article 96

—

-A.-A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 119 bis B.-A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 119 bis A, Art. 119 bis A C.

Article 16

—

à A 9e Ancienneté égale à A 7e Ancienneté égale à 3A/4 8e Ancienneté égale à A 7e Sans ancienneté 7e Ancienneté égale à A 6e Ancienneté égale à 2 A/3 6e Ancienneté égale à A 5e Ancienneté égale à 2A/3 5e

Article 24

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-A.

Article Annexe

—

: : : :BRUTS : (a) : : : : :BRUTS : (a) : : : : :BRUTS : (a) :

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