CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

398 résultats pour « Gernicon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6789f565b7cff8efb7357691

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI. 16/01/2025

Source officielle

Page 4 sur 20

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86917

Appel

11 septembre 2003

11 septembre 2003

D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP GOURVES DANO & ASSOCIES, avocats INTIMES : Monsieur Gilbert X... 56 bis rue de la Terre Noire 29000 QUIMPER représenté par la SCP BAZILLE & GENICON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86adb

Appel

16 avril 2003

16 avril 2003

par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me HELIER, avocat BOSTON MARKET VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE DIV 19 rue Béranger 75003 PARIS représentée par la SCP BAZILLE & GENICON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87118

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

. [**][**] APPELANT : Monsieur Pierre X... 16 rue de la Corniche 29780 PLOUHINEC représenté par la SCP BAZILLE J.J., GENICON P., GENICON S., avoués assisté de Me Christophe DELPLA, avocat INTIMÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adf7

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

. & GENICON S., avoués EXPOSE DU LITIGE.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e9e7c31cc27cf28f90966c

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

BOULANGERIE GENILLON G.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200444

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

par ailleurs admis, d'une part, que les locaux dans lesquels s'était présenté l'huissier étaient partagés par deux sociétés, la société Stolz Sequipag, destinataire de l'acte litigieux, et la société Gerico

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f04143cdc6046d47ccabb2

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

François GENICON. 27/04/2026 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me [O] Expéditions - Me CAZALI - Dossiers CA et TMC Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6901af3f748a422ad953c9e1

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

François GENICON, Président de chambre, président, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, Monsieur Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69e70677cdc6046d47fa0959

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

François GENICON. Greffier lors des débats : M. Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6789f564b7cff8efb735767d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

686b8e0e9dd5084712141b1d

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

François GENICON, Président de chambre, président, M. Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68873e2afd945271d1277204

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

François GENICON. 28/07/2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me MILLION ; Expéditions - Me PELLETIER ; - Copie CA ; Copie TPI Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89550

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

. & GENICON S., avoués assistée de la SELARL LALLEMENT - SOUBEILLE ET ASSOCIES, avocats Mademoiselle Aurélie A... ... 44220 COUERON représentée par la SCP BAZILLE J.J. & GENICON S., avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d3

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

. & GENICON S., avoués assisté de Me ROBIN, avocat Monsieur Alain Y..., ... 56270 PLOEMEUR pris en qualité de tuteur de Monsieur Roger A... demeurant ... représenté par la SCP BAZILLE J.

Source officielle
TJ

1ere chambre RLJ

6a173ff3cdc6046d472607c9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LGA, mandataire liquidateur, représentée par Madame [H] [I], munie d’un pouvoir MINISTÈRE PUBLIC : non présent COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Monsieur Stéphane GENICON, Vice-Président ASSESSEURS

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e958403ea43407b910cb74

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BDM PISCINE CREATION LOISIR C/ [H] [I] Composition du tribunal Président : Monsieur GENICON, Vice-Président Assesseur : Madame CULA, Vice-Présidente Assesseur : Monsieur PAREIL, Magistrat à titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd8728b

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

SEALED AIR 53 rue Saint Denis 28230 EPERNON représentée par la SCP BAZILLE J.J., GENICON P., GENICON S., avoués assistée de Me Philippe VENTRILLON, avocat INTIMÉES : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8765f

Appel

13 avril 2005

13 avril 2005

assistée de Me Hubert BOUCHET, avocat INTIMÉE : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DES PAYS DE LA LOIRE GROUPAMA 3/5 rue Félibien 44000 NANTES représentée par la SCP BAZILLE J.J., GENICON

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200899_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 4 février 2022, le 12 mars 2024 et le 17 mai 2024, Mme A B, représentée par Me Gernigon, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle