C]-[S], Mamontoff et Abbadie-Bonnet, 4°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité d'assureur de la société Cabinet d'audit et de comptabilité de la Gironde

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure, que Jean-Pierre Y..., titulaire d'un bail agricole, a signé, en 1996, avec la fédération des chasseurs de la Lozère et le GIC "du lièvre de la Margeride

SEP Sunra) pour un montant d'apport en compte courant de 30 762 euros afin de bénéficier d'une réduction d`impôt sur ses revenus 2010 d'un montant de 39 438,46 euros dans le cadre du dispositif dit Girardin

[J] [F] a confié à la société Hédios Patrimoine un mandat de recherche des offres d'opérations en « Girardin Solaire ».

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Etude généalogique Girardot-Triomphe, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de Mmes [

l'immeuble qu'il occupait toujours le 14 mars 1985, délivrance qui de surcroît avait été différée conventionnellement, - que par ailleurs, il résultait des déclarations concordantes de Mlle Z... et de Me Girard

Par ces motifs confirme le jugement entrepris y ajoutant condamne la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde à payer à M.

greffier ne saurait assister au délibéré des magistrats ; que l'arrêt mentionne que la cause a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2002, "la cour d'appel étant composée de : Mme Nicole Girerd

X..., ensuite pour la société IM Gibard, après transfert de son contrat par application de l'article L. 122-12 du Code du travail ; Attendu, en second lieu, que le salarié, après avoir indiqué, dans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S 98-42.497 formé par le Syndicat professionnel des pilotes de la Gironde, dont le

Saint-Emilion, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Gironde

138 et suivants, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a interdit à Jean-Michel X... de se rendre dans le département de la Gironde

relative à la prise de contrôle exclusif des actifs des sociétés du groupe Girard par la société Caravelle SA

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Girard-Agediss par la société Zamenhof Exploitation

Conseil annuler le jugement, en date du 3 février 1975, par lequel le Tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande tendant à voir déclarer le sieur X..., architecte, et la société "Entreprise Margeridon

Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR) et l'Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers (UNOSTRA), l'accès au site d'Ambès de l'entrepôt pétrolier de la Gironde

Maryse, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, en date du 26 mars 1999, qui les a condamnés, le premier, pour meurtre aggravé, à quinze ans de réclusion criminelle et à dix

William, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, du 21 juin 1996, qui, pour viols, vols avec arme et délits connexes, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle en portant la période de sûreté