CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

973 résultats pour « Glotin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a5e8dbcdc6046d4748f71c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

(SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT GREFFIER : Maître Jacques PATY REDRESSEMENT JUDICIAIRE : YEC'HED MAT LA GLYCINE (SARL).

Source officielle

Page 4 sur 49

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre A - Civile

6a192debcdc6046d4754bdb0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[N] bénéficie de la prescription trentenaire pour la plantation de la glycine, - dit en conséquence M. [X] irrecevable à en demander l'arrachage, - condamné M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311724_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier qu'un visa de long séjour a été délivré à l'enfant Abla Gloria Konko le 1er septembre 2023, soit postérieurement à l'introduction de la requête.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2222987_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

C B A, représenté par Me Glotin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des suppléments d'impôt sur le revenu, de contribution sur les hauts revenus et de prélèvements sociaux mis à sa charge

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7aa2

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Glycines, dont le siège social est ...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02317_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, Mme A, représenté par Me Glotin, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer la décharge

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0527DEC003098717

Admin. suprême

27 mai 2025

27 mai 2025

He also served on the board of directors of the bank Glitnir banki hf. (hereinafter “Glitnir”) from 2004 to 2007.

Source officielle
CC

comm

6137224ecd580146773fbe40

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

Théron deux émissions intitulées "Les Marches de la Gloire" et "Le Défi" ; qu'estimant que ces émissions s'inspiraient de "La Nuit des Héros", la société Antenne 2, après avoir saisi le juge des référés

Source officielle
CC

comm

613722cdcd58014677401ae6

Cassation

12 novembre 1996

12 novembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Glon, société anonyme, venant aux

Source officielle
CC

civ1

6137209bcd580146773ec57f

Cassation

13 janvier 1981

13 janvier 1981

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE CHICHE, SOULIER ET X..., MEDECINS, TITULAIRES CHACUN POUR UN TIERS DES PARTS DE LA SOCIETE CLINIQUE DES GLYCINES, ETABLIE

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

686453980bb2f8a66ca68774

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 10] LES GLYCINES, AGISSANT PAR SON SYNDIC LE CABINET IMMOBILIERE ZIMMERMANN [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Nicolas DELEAU, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, substitué

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58c94

Cassation

20 mars 1984

20 mars 1984

1973, LA SOCIETE REDERIKOMMANDITSELSKABET BULK TRAMP (SOCIETE BULK TRAMP) A FRETE LE NAVIRE "VIGO SCAN", BATTANT PAVILLON DANOIS, A LA SOCIETE FRANCEXPA, AGISSANT POUR LE COMPTE DES SOCIETES NESTLE ET GLORIA

Source officielle
CC

soc

6137218ccd580146773f4b32

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gloria, dont le siège est à Paris (16e), ..., en cassation d'un

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158974

Admin. suprême

5 novembre 2015

5 novembre 2015

On 3 September 2009 a lifestyle magazine with nationwide distribution, Gloria , published a photograph of the applicant taken during a concert in Split.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

69681608cdc6046d4752bb24

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En outre, le syndicat des copropriétaires LES GLYCINES ne produit pas le règlement de copropriété justifiant éventuellement d’une clause de solidarité.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007790381

Admin. suprême

3 juillet 1992

3 juillet 1992

"Les Glycines", représentée par les époux J... ; la commune de Riedisheim et la S.C.I.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2101597_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Glycines de Savoie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

6137211fcd580146773f1271

Cassation

9 novembre 1989

9 novembre 1989

le pourvoi formé par Monsieur Norbert X..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre section E), au profit de la Société GLORIA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e487c3ffdb9560b08a7

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par déclaration du 16 juillet 2024, l'association Eglise évangélique la tente de la gloire de Jésus-Christ a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6cd

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

LA FERME DE LA GLOIRE DIEU 10250 COURTERON Monsieur Pascal RUELLE Ferme de la Gloire Dieu 10250 COURTERON COMPARANT, concluant par la SCP GENET-BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me

Source officielle