... ne font pas état de menaces de mort réitérées ; que Sophie X... a complété ses premières déclarations en disant devant le juge d'instruction avoir été menacée de mort par le geste de trancher la gorge

plusieurs gifles et coups de pied non contestés ; que, si elle a eu quelque pudeur à l'évoquer auprès de son entourage, elle a toujours soutenu avoir été déshabillée partiellement dans la salle, son soutien-gorge

propos suivants au sein de la maison d'arrêt dans laquelle il était détenu : « je suis un enfant du djihad, un enfant de la guerre », « tous les jours je vais tuer des Français, je vais lui couper la gorge

Jean Z..., domicilié [...] , pris en qualité d'administrateur maintenu de la société Goss International France, venant aux droits de la société Goss International Montataire, 2°/ à M.

Y... a été engagé par la société Les Terrasses de la bastide de Gordes en qualité de chef cuisinier pour une durée de trois ans à compter du 15 décembre 2002 ; que l'employeur, invoquant une faute grave

[VT] [Z], Mme [GO] [Z], épouse [L], Mme [OS] [Z], épouse [M], M. [E] [Z], Mme [W] [Z], épouse [O], Mme [AN] [Z], M. [C] [Z], M. [F] [Z], Mme [N] [Z], épouse [R], M. [HT] [Z] et M.

vagues et injustifiées par des éléments de fait concrets; que l'ordonnance encourt un tel grief dès lors qu'aucun élément de fait ne fonde la présomption d'une rémunération occulte de la société Gower

relative à des pratiques constatées dans le secteur de la location de matériel nautique dans la région des gorges de l'Ardèche

Z..., en sa qualité de liquidateur de la société Goss international France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 15 janvier 2010, la société Imprimerie H Y...

de sa demande de résiliation du bail liant les parties, - condamné la SCI GOR à payer à [Z] [O] la somme de 15 000 € à titre de dommages et intérêts, -dit que la SCI GOR est en outre tenue de réaliser

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Groupe optique Méditerranée (GOM

X... a été embauché par la société Go sport le 1er juin 1992 ; qu'en dernier lieu il occupait les fonctions de directeur du magasin de Vélizy ; qu'il a été licencié le 19 novembre 1996 ; Sur le premier

la vraie nature de l'offre "satisfait ou échangé" par l'apposition de nouveaux auto-collants ainsi rédigés "offre découverte satisfait ou échangé, valable jusqu'au 13 août 1999, dans la gamme "Clic et Go

[B], la société Holding [B] (la société Holding), et ses trois filiales, les sociétés Groupe optique méditerranée (Gom), Académie vision et Cathare optique, ont confié à M. [U] et M.

vagues et injustifiées par des éléments de fait concrets; que l'ordonnance encourt un tel grief dès lors qu'aucun élément de fait ne fonde la présomption d'une rémunération occulte de la société Gower

vagues et injustifiées par des éléments de fait concrets; que l'ordonnance encourt un tel grief dès lors qu'aucun élément de fait ne fonde la présomption d'une rémunération occulte de la société Gower

judiciaire, il apparaissait que le document incriminé était loin d'être une photocopie de la 1ère ou de la 2ème génération et qu'il était "lavé" par des pertes successives d'informations susceptibles de gommer

qu'il a "tenté de donner volontairement la mort à Colette Z..., épouse X...", "ladite tentative manifestée par un commencement d'exécution, en l'espèce une strangulation suivie d'un coup de couteau à la gorge

Geoffrey âgé alors de trois ans, de violences caractérisées par des coups nombreux et caractérisés, des traitements extrèmement sévères tels que coups de poing et de tête au visage, couteau mis sous la gorge

novembre 1995, un protocole aux fins de concentrer le traitement industriel de la production cannière de l'île sur deux usines, celle de Bois rouge appartenant à la société de Bois rouge et celle du Gol