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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162efb28fe037d2cb4a0506
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61632f4b14ec5f96a7da08d3
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c668
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007860118
11 octobre 1995
11 octobre 1995
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 14 octobre 1993, présentée par la SOCIETE DU DOMAINE DES GROTTEAUX, représentée par son président-directeur général et dont
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
686834274965b5d9df322acb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
1] Représenté par Me Valérie MUSELET COMPOSITION DU TRIBUNAL (lors des débats et du délibéré) : Madame Shaenaz BELMON, Vice-Présidente, Madame Marine BIZOT, Juge, Madame Maud GROJEAN
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
686834284965b5d9df322af3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
] Comparante en personne à l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL (lors des débats et du délibéré) : Madame Shaenaz BELMON, Vice-Présidente, Madame Marine BIZOT, Juge, Madame Maud GROJEAN
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
686834284965b5d9df322b01
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL (lors des débats et du délibéré) : Madame Shaenaz BELMON, Vice-Présidente, Madame Marine BIZOT, Juge, Madame Maud GROJEAN, Juge, Assistées de Madame Christine BÉHAL, Greffière
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
686834284965b5d9df322b0f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Représenté par Me Vanessa ISSELIN-TEURKI COMPOSITION DU TRIBUNAL (lors des débats et du délibéré) : Madame Shaenaz BELMON, Vice-Présidente, Madame Marine BIZOT, Juge, Madame Maud GROJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb99
13 septembre 2011
13 septembre 2011
de la société GROLLEAU SAS et de toutes les sociétés du groupe, ¤ les registres du personnel de la SAS GROLLEAU et de toutes les sociétés du groupe, et le paiement de diverses indemnités pour licenciement
Source officielle1ère chambre civile B
631834a30876004f131a5f4d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DBVX-V-B7D-MQ3C Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond du 04 juillet 2019 RG : 14/1792 chambre civile [W] C/ [P] [P] Société SCP TISSOT GRENIER SOUARES GROSJEAN
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007860107
11 octobre 1995
11 octobre 1995
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 8 octobre 1993, présentée par la SOCIETE DU DOMAINE DES GROTTEAUX, représentée par son président-directeur général et dont
Source officielleRéférés
67f6cd4fa9d5adc26062321b
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 2] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
67f035b602fc178212f82938
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 4] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
67f035b902fc178212f8298e
2 avril 2025
2 avril 2025
PARIS, vestiaire : D1283 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
67f035bf02fc178212f82a35
2 avril 2025
2 avril 2025
de PARIS, vestiaire : D1283 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b23c
17 septembre 2015
17 septembre 2015
dispositions des articles 785, 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2015 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
6162678712fe6a3e85a6c84b
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616355d0bf1fa7f870d29fce
23 juin 2011
23 juin 2011
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac12
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162603c8672d229b88163aa
26 mai 2011
26 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 4 sur 100