CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

92 résultats pour « Guilhem DUCROS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2501888_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme D..., - et les observations de Me Ducos-Mortreuil, substituant Me Bachet, représentant M. A....

Source officielle

Page 4 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

6901af40748a422ad953cb8d

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Le 10 octobre 2017, M. [P] [K] et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67875257fc8e837eda8a623e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EVASION PRESTIGE, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par Me Guillaume PUIG, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats plaidants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c10

Appel

20 février 2002

20 février 2002

BOEDELS (PARIS) INTIMEE ---------------- - SCP AGUIRAUD-NOUVELLET MAITRE PONROY, mandataire judiciaire, agissant en qualité de représentant des créanciers de la STE FALUVER demeurant : 2 rue du Guichet

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6274bc312799a9057d5dcfb4

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] Représenté par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté par Me Guillaume

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300750_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il a présenté une demande d'asile le 11 janvier 2023 au guichet unique de la préfecture du Calvados qui a été enregistrée dans le cadre d'une procédure accélérée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200713_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

B C, représenté par Me Ducos-Mortreuil, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 14 décembre 2021 par laquelle l'Office

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e37fde28ee420711127

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

plaidants au barreau de PARIS Société SMABTP, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Vanessa HERMES, avocat postulant au barreau d'ANNECY Représentée par la SELARL DUCROT

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202061_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Délibéré après l'audience du 11 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Macaud, présidente, - Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, première conseillère, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd8616b

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

Lucien et de DUCLOS Marie, de nationalité française, divorcé, gérant de société, demeurant Les Belles Rives - 73100 AIX LES BAINS Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître BRAJEUX Guillaume

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00d66cdc6046d47055ff8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Adresse 3] représenté par Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats au barreau de LYON Madame [V] [T] née le 25 Avril 1997 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Guillaume

Source officielle
TJ

Chambre 9

ésentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siègec/S.A

69d98821cdc6046d47d2ebed

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

légal en exercice domicilié ès qualité audit siège,, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel BRUNEAU, avocat au barreau du MANS, avocat postulant et par Maître adrienne DUCOS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fda9ff4d4867d306cbaf2db

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES [R] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 527 280 044 00019 Représentés par Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f394

Appel

14 février 2012

14 février 2012

ses dirigeants légaux 8 rue Heyrault 92106 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX direction régionale RHONE ALPE 63 rue André Bollier 69003 LYON CEDEX 03 assistée de Me Christian MOREL et de Me Hugues DUCROT

Source officielle
CC

civ3

6137215ccd580146773f319a

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

YL..., François, Germain Duclos et son épouse Claudine, Mireille, Georgette YS..., 87°/ M. ZI... Ferre et son épouse Madeleine BG..., 88°/ M. Georges, Joseph, Clément YT..., 89°/ M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01394_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juillet 2024 et le 15 janvier 2025, la SARL Multimat, représentée par Me Guillaume, demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6621650ac8ec436236deb363

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

SARL KHAMSA (RCS Marseille 818 586 646) [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Guillaume DAUCHEL de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

13

69d05b30cdc6046d470b2936

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Avocat (D1231) ET : Société EG RETAIL (France) SAS, RCS de Pontoise B 439 793 811, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2] Partie défenderesse : assistée de Me Lin NIN membre de la SCP DUCLOS

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58294ad0d5ee7d7e5ab8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Mme Sylvie DURAND, Greffière présente à l'appel des cause, dépôt des dossiers et fixation de la date du délibéré, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits

Source officielle
CA

1ère Chambre

67875254fc8e837eda8a622a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Localité 8] REAL ESTATE, dont le siège social est situé [Adresse 7] Représentées par Me Vanessa HERMES, avocat postulant au barreau d'ANNECY Représentée par la SCP DUCROT & ASSOCIÉS, avocats plaidants

Source officielle