d'Armagnac Samalens, en pièce 6, dont il est démontré par l'ouvrage "les alcools du monde" publié en 1993 (pièce 7) qu'elle préexistait au dépôt des modèles Delage en question, - le bouchon de la carafe Hardy

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 OCTOBRE 2023 La société Ruhl Hardy

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Harry

Par écritures récapitulatives déposées pour l'audience du 15 décembre 2025, la SAS HARRY HOPE demande au tribunal de : * dire la société HARRY HOPE bien fondée en ses demandes, En conséquence, * inscrire

loyer pouvait être rejetée ; Attendu, d'autre part, qu'ayant, par motifs adoptés, relevé l'existence de personnel d'entretien distinct des gardiens, dont l'un était installé au 7, allée du Prunier Hardy

une comptabilité non fiable ; que ceci empêche toute vérification comptable efficace et probante ; que Christian X... n'a pas contesté avoir perçu des paiements en espèces ; qu'il n'est pas trop hardi

octobre 1987 et d'un arrêt définitif prononcé le 21 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes ; que ces décisions ont accueilli les recours en garantie formés, notamment, à l'encontre de la société Hardy

[P], qui exploitait un fonds de commerce de transport routier de marchandises, a, le 28 février 1978, conclu un contrat de location d'un camion avec mise à disposition d'un chauffeur avec la société Hardy-Tortuaux

X..., la société Transports Harry Vos et la Mutuelle du Mans assurances IARD du désistement de leur pourvoi en tant que dirigé contre la Société des autoroutes Paris Rhin-Rhône, les compagnies Abeille

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Hardis par le groupe Crédit Mutuel

.]                                            , contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hard

Mireille X..., demeurant 8, place des Dames du Lys, 77310 Boissise-le-Roi, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société Hardi

Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Hardy, première conseillère, Mme Fabre, conseillère.

gérant, le 31 juillet 1991, deux chèques de 10 000 francs et 20 000 francs au profit d'Edouard Chammougon, chèques qui avaient été encaissés par celui-ci sur son compte personnel ouvert à la BRED, qu'Harry

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 avril 2025 : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public.

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 MARS 2022 La société Groupement ambulancier du Grand Est, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Ambulances de la Hardt