Codes de loi français

Article Annexe VI

Date d'établissement de l'avis : Signature de l'expéditeur : (le cas échéant) Cachet du greffe : Renseignements obligatoires mais non publiés : (le cas échéant) Greffe du Tribunal de Téléphone : Adresse mail :

Article N 5

à une cuisine ouverte visées à l'article GC 9 (§ 2) ou à des îlots de cuisson visés à l'article GC 16 sont autorisées dans les centres commerciaux si les conditions suivantes sont simultanément remplies : - la paroi éventuelle séparant la salle du mail

Article ANNEXE II

validation sécurisées pour l'enregistrement des résultats : - en fin d'évaluation et dans la limite du délai imparti, les candidats téléchargent leurs copies directement sur la plateforme de l'organisme de formation ou les transmettent à l'évaluateur par mail

Article Annexe I

Programme national : sujets d'étude/situations (une au moins) Contextualisation Ajouts ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème - XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde de Bougainville - James

Article M 26

Matériels d'extinction La défense contre l'incendie de ces locaux et dégagements doit être assurée selon l'importance et les risques présentés : a) Etablissements dont la superficie des locaux de vente (arrêté du 10 juillet 1987), y compris les mails

Article 5

Au cas où le sol n'est pas constitué de treillis métallique à mailles rectangulaires, des pentes plus fortes peuvent être acceptées ; 6° Les cages sont équipées de dispositifs appropriés prévenant la pousse excessive des griffes des poules.

Article M 2

fonction de la surface de vente de la façon suivante : a) Règle générale : b) Centres commerciaux : Dans les centres commerciaux, l'effectif total du public susceptible d'être admis est déterminé selon la densité d'occupation suivante : - pour les mails

Article CO 18

NF B 32-500 et posés dans les conditions prévues dans le DTU n° 39-1/39-4 pour les vitrages devant rester en place au début de l'incendie pendant l'évacuation du public ; - soit en disposant sous les vitrages en verre mince un grillage métallique à mailles

Article 226-6.04

Matériels de rechange - Pont : Mailles d'assemblage des chaînes d'ancre. 1 par chaîne. Manille de jonction sur l'ancre. 1 par ancre. Matériel de rechange pour l'étanchéité des panneaux.

Article Annexe 3-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 78 > 99

E-mail ..............................................................................................

Article L142-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 06 > 95

Un décret précise les opérateurs chargés de cette transmission, les modalités de collecte, les personnes publiques bénéficiaires des données, la nature des données mises à disposition et la maille territoriale à laquelle les données sont mises à disposition

Article Annexe III

Programme national : sujets d'étude/situations (une au moins) Contextualisation Ajouts ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème-XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde de Bougainville - James

Article 3

classification granulométrique et la solubilité carbonique ; La finesse pour les amendements calcaires et les amendements calcaires magnésiens sous la forme : 80 p. 100 minimum passant au tamis de ... mm ou micron de mètre selon le cas d'ouverture de maille

Article Annexe 2

: 8 (majuscule, gras, justifié pour l'ensemble du paragraphe avertissement ; minuscule, non gras, à gauche pour les mentions inscrites dans l'ordre suivant : nom de l'organisme de formation, n° d'agrément, N° SIREN ou SIRET, adresse, téléphone et e-mail

LEGIARTI000041944152

responsable du projet (l'opérateur) Personne responsable de l'essai (point de contact permanent en cas d'urgence) Compagnie d'assurance et numéro de police d'assurance (facultatif) Les coordonnées de la personne responsable de l'essai Nom Adresse mail

Article CH 10

Les bouches accessibles au public doivent être protégées par un grillage à mailles d'au plus 10 millimètres destiné à s'opposer à l'introduction de corps étrangers. Ce grillage doit être fréquemment nettoyé.

LEGIARTI000024544785

Toutes réclamations écrites (courrier, mail) uniquement. Tous types de clients (T1/T2/T3/T4/TP) confondus.

Article M 6

La réunion partielle du rez-de-chaussée avec quatre autres niveaux par des trémies pour former le hall est admise uniquement dans le mail des centres commerciaux.

Article L322-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 02

La maille d'agrégation et les modalités de transmission du programme d'appel agrégé sont définies par le gestionnaire du réseau public de transport selon les modalités prévues au dernier alinéa de l'article L. 321-10.