Cian Entreprise, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marie-Hélène

Paribas est intervenue volontairement pour demander la condamnation d'Hélène X à lui payer des dommages-intérêts à raison de faits similaires à ceux concernant la Caixabank.

Par exploit délivré le 23 mai 2006, Madame Hélène X...

copie exécutoire à : Me Audrey CARRU Me Marie-hélène GALMARD Me Héléna SAPIRA Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [W] [R] [Adresse 5] [Localité 25] Madame [H] [L]

Paris Cedex 02, 10 / de la société Commercial Union assurance Co PLC, dont le siège est 5 Saint Helen's, 1 Undershaft, Londres EC3P 3DQ (Royaume Uni), 11 / de la société Commercial Union home and

troubles de jouissance ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la résiliation du bail ne pouvait être acquise pour défaut de paiement des loyers puisque Mme Y... avait réglé

4) SAS HIGH CO DATA, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 403096670 5) SAS HIGH CO VENTURI, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 880327069 Parties demanderesses : comparant par Me Hélène

HELENE FLEURS devant le Tribunal de Commerce de BOBIGNY.

B...; Sur le pourvoi de la Fondation hellénique : 5. Considérant que pour condamner la Fondation hellénique à indemniser M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Hélène Y..., née X..., ayant demeuré La Rue d'Avé, Vignats, 14700 Falaise, décédée

ARRET DU 4 MAI 2004 CL/SB ----------------------- 03/00327 ----------------------- Hélène B. C/ Me Hélène G. - Mandataire liquidateur de S.A.R.L.

Daniel X... et Mme Hélène Y... épouse X... ; CONDAMNE in solidum M.

LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL ZADIG AVOCATS, avocats au barreau de LYON représentée par Me LEONI, avocat INTIMÉE : Madame Hélène

A B ; 3°) de mettre à la charge respective de la commune de Sainte-Hélène-du-Lac et de M.

L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.

RABETRANO CATALANO, avocat au barreau de PARIS - #E1359 DEFENDERESSE La Société BERCING Siège social : [Adresse 2] Succursale en France : [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Hélène

Toutefois, cette formation n'a pu être suivie par Hélène Y... dès lors que l'A.P.A.J.H des Yvelines a mis fin à son dernier contrat à durée déterminée à compter du 3 janvier 2001. * * * Hélène Y...

Marie Solange et Marie-Hélène A...ont interjeté appel. La clôture a été fixée au 12 mars 2012.