Henry Vincent Y... .

Jean Z..., demeurant à Herry (Cher), La Fontaine au Tour, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

le décès de Monsieur Pierre Henry Z... par sa veuve.

présence du ministère public s'impose à l'audience de lecture de l'arrêt ; que le présent arrêt a été rendu à l'audience publique du 11 octobre 1993 et prononcé par M. le président, en présence de Mme Hesry

le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-2 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée, le 6 mai 1999, en qualité d'infirmière classée cadre par la société Henry

Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Garage du Parc, société civile immobilière, 2°/ la société Garage du Parc Henry

ses demandes et D'AVOIR condamné la société civile immobilière Henry à payer à M.

Bruno HENRY, Juges en présence du Ministère public représenté par M.

Bruno HENRY, Juges Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.

Bruno HENRY, Juges Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.

des articles L. 38 du Livre des procédures fiscales et 64 du Code des douanes, incompétence, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a été rendue par Patrick Henry-Bonniot

Bruno HENRY juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier. Le Juge Commissaire ayant fait préalablement son rapport par écrit.

Bruno HENRY juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier. Le Juge Commissaire ayant fait préalablement son rapport par écrit.

le siège social est ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit de : 1°/ La société des Transports internationaux Henry

l'existence d'éléments extrinsèques doit s'apprécier, non dans les connaissances personnelles de l'auteur, mais dans les éléments dont le lecteur dispose " et que " celui-ci, en lissant l'article de Bernard Henry

Bruno HENRY, Juges Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.

Henry de X..., décédé, à la suite de l'expropriation au profit du département des Alpes-Maritimes de parcelles appartenant à M. de X..., données à bail emphytéotique à ces sociétés et sur lesquelles la