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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200430
20 mars 2008
20 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,4 avril 2007), qu'Henri X..., atteint d'un mésothéliome
Source officielle7ème chambre
DTA_2101743_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
: 1°) d'annuler la décision du 5 février 2021 par laquelle le conseil de discipline du collège Henri Fabre a prononcé l'exclusion définitive de l'établissement de sa fille ; 2°) d'enjoindre à la principale
Source officielleREFERE
68e40f1d681ed727f2a48ddb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BUREAU ALPES CONTROLES ayant son siège 3 bis, impasse des Prairies, PAE Les Glaisins, 79940 ANNECY LE VIEUX représentée par Me Frédérique BARRE, avocat au barreau de LYON, plaidant, Me Henry louis PENANT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100594
1 juin 2011
1 juin 2011
Henri-Jean X.... Le pourvoi reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir autorisé l'exhumation, aux motifs que M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69c0c427cdc6046d479c0983
16 juillet 2025
16 juillet 2025
ATTENDU que Madame [S] [T] se présente à l'audience et déclare que, par rapport à 2024, le chiffre d'affaires est en diminution de 22 % pour 2025, QUE sa fille qui était également salariée est partie
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed30
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Henri X....
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c42505
17 mai 1977
17 mai 1977
EPOUSE Y..., FILLE D'HENRI A..., UNE MAISON A USAGE DE COMMERCE ET D'HABITATION ; QU'AU COURS DES OPERATIONS DE PARTAGE JUDICIAIRE DE CES SUCCESSIONS, HENRI A...
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471522
27 mars 2009
27 mars 2009
Henri A, demeurant ...; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0e
15 novembre 2007
15 novembre 2007
X... 350. 000 francs * Monsieur Henri X...
Source officiellesoc
613723f2cd5801467741041f
11 avril 2002
11 avril 2002
X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de la personne et des biens de sa fille mineure B..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1999 par la cour d'appel
Source officielleciv1
613722d8cd58014677402387
11 février 1997
11 février 1997
Yves et Henri X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
60794c9c9ba5988459c462cb
10 mai 1995
10 mai 1995
Attendu que Henri Y... est décédé le 22 septembre 1975 en laissant outre sa veuve, leurs trois enfants, France, Alix et Pierre ; que, par testament olographe du 15 mars 1972, il avait notamment légué à
Source officielleciv1
60794cb39ba5988459c467f0
6 mars 1996
6 mars 1996
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme X... et Mme Y..., respectivement veuve et fille légitime de Henri Z..., décédé le 12 janvier 1990, ont contesté la reconnaissance souscrite
Source officielleciv1
60794b609ba5988459c42cca
22 février 1983
22 février 1983
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE M HENRI E... X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100156
9 février 2011
9 février 2011
Henri X... lui fait grief, sont constituées par le coût des honoraires des prestataires qui interviennent sur les rares contrats en cours et qu'elle vit avec son fils et sa belle-fille dans une maison
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92042
19 février 2015
19 février 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 19 février 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 1414 Monsieur Henri
Source officielleciv1
60794cf19ba5988459c479be
19 février 2002
19 février 2002
Sur le moyen unique : Vu les articles 724, 731 et 767 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de ces textes que le conjoint survivant a la qualité d'héritier ; Attendu qu'Henri A..., qui était titulaire
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89108
14 mars 2007
14 mars 2007
John-Henry...
Source officiellecomm
613720d3cd580146773eeb3b
20 décembre 1988
20 décembre 1988
"Henri Y..." a été constituée par ses trois fils et sa fille pour poursuivre son activité ; que M.
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c448a9
4 novembre 1981
4 novembre 1981
HENRI ET ALEXIS, EN PARTAGE DES SUCCESSIONS DE MME ANNE-MARIE B... ET DE MME MARIE-LOUISE C... ; QUE, LES CONSORTS C...
Source officiellePage 4 sur 70