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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372368cd58014677409565
26 janvier 2000
26 janvier 2000
suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Centre fitness Sainte-Catherine (CEHT), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes d'Hirson
Source officielleChambre civile 1-3
65a62ea3448a370008a7218a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 183 APPELANTS DEMANDEURS A L'INCIDENT C/ Monsieur [I] [C] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 16] Représentant : Me Jean-luc HIRSCH
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14512
23 septembre 2025
23 septembre 2025
et qu’aucune importance ne peut donc être accordée à la résolution du Comité des Ministres relative au groupe d’affaires Hirst .
Source officiellesoc
61372406cd58014677411415
5 février 2003
5 février 2003
Ludovic Proisy, demeurant 3, rue Jacques Duclos, "Le Roitelet", 02500 Hirson, 29 / de M. José Ramelet, demeurant 29, rue de Trélon, 59186 Anor, 30 / de M.
Source officiellesoc
61372665cd580146774253fc
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Joël Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1996 par le conseil de prud'hommes d'Hirson (section commerce), au profit de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0408JUD002020104
8 avril 2010
8 avril 2010
This approach had been confirmed by the Court in the case of Hirst .
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502087_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état d'un immeuble appartenant à la SCI Alma, situé 160 rue de Vervins à Hirson
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300930_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble sis 16 rue de 8 mai 1945 à Hirson
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2303739_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
B, fonctionnaire titulaire, est affecté au service culturel de l'école municipale de musique d'Hirson, dans le département de l'Aisne.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503620_20250828
28 août 2025
28 août 2025
dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de deux immeubles mitoyens situés 9 et 11 place Brisset sur le territoire de la commune d'Hirson
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10856
4 septembre 2019
4 septembre 2019
Il ne peut pas plus être contesté que Loudun se trouve distant de 500 km d'Hirson.
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
6712a1616a642c49b8713300
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Téléphone : [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX03] @ : [Courriel 9] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/04748 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZLZ2 Minute : 24/00335 Monsieur [I] [V] Représentant : Me Mélanie HIRSCH
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00044
11 janvier 2012
11 janvier 2012
rempli de ses droits à indemnité au titre du repos compensateur et des congés payés afférents, il a saisi la juridiction prud'homale ; que par jugement du 24 septembre 2006, le conseil de prud'hommes d'Hirson
Source officiellesoc
613721cccd580146773f7797
2 mars 1993
2 mars 1993
: Sur le pourvoi formé par la société anonyme Papeteries de Chantraine, sise usine de Rougeries, Vervins (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 22 mai 1989 par le conseil de prud'hommes d'Hirson
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046351924
18 juillet 2022
18 juillet 2022
STATUTS HIRSCH FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038240310
21 décembre 2018
21 décembre 2018
LA FIDELISATION DES SALARIES DES TRANSPORTS HIRSCH
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13199
11 mars 2021
11 mars 2021
Royaume-Uni [GC] et Hirsi Jamaa et autres c. Italie [GC]).
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2003:3
8 janvier 2003
8 janvier 2003
. # Astrid Hirsch, Emanuele Nicastro un Johannes Priesemann pret Eiropas Centrālo banku. # Ierēdņi. # Apvienotās lietas T-94/01, T-152/01 un T-286/01.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053454267
29 janvier 2026
29 janvier 2026
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2026 HIRSCH FRANCE
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-753
23 novembre 2010
23 novembre 2010
Article 46 Article 46-2 Exécution de l'arrêt Mesures générales Etat défendeur tenu de prendre des mesures afin de permettre aux détenus qui purgent une peine de voter En fait – Dans son arrêt Hirst
Source officiellePage 4 sur 65