MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Carbonnier, avocat aux Conseils, pour la société Corsea Hôtels et Résidences.

Hibiscus (la société Hôtel Hibiscus), en a réclamé le remboursement à cette dernière et à son gérant, M.

X..., fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 septembre 1997) d'avoir exclu l'existence d'une société créée de fait entre les époux pour l'exploitation d'un hôtel édifié sur un terrain appartenant

Sur l'acquisition de l'hôtel [...] : en 2010/2011, la société propriétaire de l'hôtel Costes a effectivement procédé à l'acquisition de cet hôtel, qui est contigu à l'hôtel Costes.

économiques (SAHE), société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Formule 1 hôtels "SEF1", nouvellement dénommée Société commerciale des hôtels économiques SCHE, dont le siège est ...,

de police puisqu'au contraire, le site concernant l'Hôtel de police en était exclu et puisqu'aucune mention ne concernait le nouvel Hôtel de police, qui a fait l'objet d'une convention

Jean Y..., ... du Clos, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section A), au profit : 1 / de la Compagnie du Grand Hôtel

A..., à son tour, été mis en redressement judiciaire ; que la société Grand-Hôtel a présenté des offres tendant à la fois à la continuation de son entreprise propre et à la cession à son profit des actifs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Grand Hôtel Intercontinental, dont le siège est ..., en

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 octobre 2002), que, le 15 mars 1999, les sociétés des Hôtels

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mars 2023), rendu sur requête en omission de statuer, la société Hôtel le Bristol a confié à M.

de Girancourt ; que se prévalant de sa qualité de propriétaire de cet hôtel, la SCP Hôtel de Girancourt, dont l'autorisation n'avait pas été sollicitée, a demandé judiciairement à la société SCIR Normandie

[U] [G] a acquis un terrain supportant un immeuble qui abritait un hôtel restaurant. 3.

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Société générale ; Attendu que, propriétaire d'un immeuble loué à usage d'hôtel et de restaurant à la société Le Bellevue, selon contrat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Savoy Hôtel, dont le siège social

, d'un immeuble à usage d'hôtel meublé, donné à bail par la société Les Iris, un tribunal de grande instance a condamné la société Les Iris à payer à la société Euro hôtel une certaine somme puis autorisé

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier et second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 26 janvier 1995), que Mme Y..., preneur à bail d'un immeuble à usage d'hôtel

[K], liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Optique de l'hôtel de ville, de la reprise de l'instance. Faits et procédure 2.