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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db02
4 avril 2011
4 avril 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Isabelle X... divorcée Y... née le 24 Septembre 1965 à SANTA JUSTA (PORTUGAL) ...
Source officielleCour d'Appel
S.A. LE REYNOUc/Isabelle X
6253c8fabd3db21cbdd86df9
8 mars 2004
8 mars 2004
LE REYNOU c/ Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d085
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Que dans ces conditions, Isabelle X... est bien fondée à solliciter la condamnation de la S. A.
Source officielleChambre 4-8
643e350683146e04f531eb06
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01666
14 septembre 2010
14 septembre 2010
présent arrêt Moyen produit par la SCP Delvolvé, avocat aux Conseils pour la société Brampton Renold IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société BRAMPTON RENOLD à verser à Isabelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201715
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR fixé à 411. 867, 13 € la réparation du préjudice patrimonial et à 86. 160 € la réparation du préjudice extra patrimonial résultant pour madame Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9e
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Madame Isabelle Y... née X... C/ Madame Marie-Françoise Z... née A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e608
8 août 2011
8 août 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 08 Août 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
666d2ecdfa4d38000874dddb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE EDEIS PORTS [Localité 3] CANCALE
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f07
20 février 2018
20 février 2018
Frédéric X... que par Mmes Isabelle, Valérie et Béatrice Y... sont recevables et le jugement déféré sera confirmé sur ce point.
Source officielleJAF
67f59467bbf04ef7857c360d
7 avril 2025
7 avril 2025
la SCP EQUITALIA, avocats au barreau de POITIERS plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMaître Emilie CARRE-GUILLOT de la SELARL [9] le àMaître Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d82be704a005d1ed7122
19 avril 2023
19 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 462 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Avril 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f092
27 décembre 2011
27 décembre 2011
Madame Isabelle Y... épouse Z...
Source officiellecr
61372536cd5801467741be29
4 octobre 1988
4 octobre 1988
Isabelle, parties civiles, contre un arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1986 qui, dans la procédure suivie contre X... pour homicide involontaire, s'est
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110456
4 juillet 2018
4 juillet 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d281
14 septembre 2009
14 septembre 2009
La SARL IZA représentée par sa gérante, Isabelle Y..., a signé, concomitamment, un contrat de gérance libre avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES X...
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b86
18 septembre 1998
18 septembre 1998
découvert, remboursable par mensualités incluant les intérêts calculés au taux effectif global de 17,30 % minimum l'an.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8c8
2 octobre 2008
2 octobre 2008
personne de son représentant légal ayant son siège 6 avenue Maurice Lévy Immeuble Péri Ouest 33700 MERIGNAC représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6031eba70ab6df24b87bf0f4
6 juin 2018
6 juin 2018
Seul le calcul des intérêts lui-même pouvait faire l'objet d'un débat portant sur le montant de ces intérêts tels que calculés par le Crédit Agricole.
Source officiellesoc
61372291cd580146773fe937
16 janvier 1996
16 janvier 1996
Raymond YY..., demeurant ..., 57680 Corny, 109 / de Mlle Isabelle YA..., demeurant ..., 110 / de Mme Isabelle YS..., demeurant ..., 111 / de Mme Anne ZD..., demeurant ..., 112 / de Mme Jacqueline
Source officiellePage 4 sur 406