. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...

Guillaume Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Isabelle Z..., épouse X..., demeurant ..., 3 / de M.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que de l'union de Guy X... et Eliane Y... sont nés cinq enfants ; qu'à la suite du décès du dernier de leurs parents, Mme Isabelle

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 octobre 2023, Me Isabelle Galy, agissant au nom de M. [L] [R], a déclaré se désister du pourvoi.

Le 22 décembre 2011, Mme Isabelle X...a saisi le conseil de prud'hommes de Laval.

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 19 octobre 2023, Me Isabelle Galy, agissant au nom de Mme [I] [K], a déclaré se désister du pourvoi.

Il convient par conséquent d'infirmer la décision entreprise et de débouter Isabelle Y... de l'intégralité de ses prétentions.

François X... de sorte que son maire n'ayant pas plus de pouvoir que le conseil municipal ne pouvait donc pas les donner à bail à Mme Isabelle Y... épouse X....

autonomie d'Isabelle justifient son augmentation de rémunération ".

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 25-19.465 Demandeur(s) : Mme, [E] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : l'association Entraide Union

du jugement qu'il confirme qu'Anne-Marie X..., qui se présentait comme "thérapeute bouddhiste" et "canal terrestre d'un mage philippin", a accompagné, par la prière et la méditation, et en échange de dons

pourvoi formé par la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1993 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit : 1 / de Mme Isabelle

et autres n'est pas admise en tant qu'elle émane de Mme Olivier , Mme Isabelle , M. Gérard et Mme Madeleine . Article 2 : L'intervention de M.

DÉSISTEMENT N° RG 23/03535 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WH7J Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Juillet 2025 Nous, Madame Isabelle

TENTATION a licencié pour faute grave Isabelle X...; Isabelle X... a saisi le conseil des prud'hommes de SAINT-ETIENNE ; Le 8 novembre 2006, le conseil des prud'hommes : - a jugé que le licenciement

FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a donné à bail à Madame Isabelle DE Y... un logement sis au 177-177 bis rue Galliéni à BOULOGNE BILLANCOURT

Es qualité de curateur de Madame Isabelle X... Y..., Isabelle X...- Y... C/ SARL BOUGNOTEAU réprésentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

Bernard NEUVIALE, président Mme Isabel VIGIER, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.