2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 09/ 04952 Jugement (No 08/ 01047) rendu le 10 Juin 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Isabelle

où elle était allée chercher un ballon ; son grand-père avait abusé d'elle soit dans un grenier, soit dans la cave, soit dans les champs ou dans une vigne où elle l'accompagnait parfois ; il lui suçait

Isabelle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Gérard Y... du chef de dénonciation

l'arrêté en date du 11 décembre 1998 par lequel le maire d'Antibes a accordé à la SOCIETE MARINELAND un permis de construire en vue de la réalisation d'un ensemble de bassins pour animaux marins avec gradins

JANVIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PERPIGNAN N° RG21500278 APPELANTE : Madame [L] [W] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Passion-célestin GREGONE-MBOMBO

Thibault GRAFFIN, Conseiller Mme Karine ANCELY, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. B..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Jacques SULTAN, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Isabel VIGIER, président M. Olivier MAURIN, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre Madame Corinne BOULOGNE, présidente de chambre,

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle

Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport.

D'autre part, l'ONIAM soutient sans être contredit qu'un lâchage de la suture sur un greffon pulmonaire survient dans 5 à 20% des cas.

David T..., domicilié [...] , 26°/ à Mme Isabelle U..., domiciliée [...] , 27°/ à M. Sébastien V..., domicilié [...] , 28°/ à Mme Nathalie XXXX... , domiciliée [...] , 29°/ à M.

O..., demeurant ..., immeuble Meunier à Saint-Dié (Vosges), 19°/ de Mme Valérie O..., demeurant à Grattin, Saint-Dié (Vosges), 20°/ de Mme Jocelyne P..., demeurant ..., bâtiment 20 à Saint-Dié (

se répartissant en 2000 greffons via la technique FUT, et 2500 greffons via une FUE.

VENDRYES,Président,légitimement empêché, et par Madame BOUCHET-BERT Elodie,Greffière,auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.