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172 résultats pour « Isabelle Jarry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9065f

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

CGEA DE FORT DE FRANCE Lotissement Dillon Stade 10 rue des Arts et Métiers 97200 FORT DE FRANCE (MARTINIQUE) Représenté par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8) substituée par Maître COUROUX, avocat

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927b3

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

APPELANTE SAS CDE (CENTRALE DIESEL EXPORT) Centrale Energie Antilles, prise en la personne de son représentant légal, Boulevard de la Pointe de Jarry, face au WTC, Jarry 97122 Baie-Mahault Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927b4

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

APPELANTE SAS CDE (CENTRALE DIESEL EXPORT) Centrale Energie Antilles, prise en la personne de son représentant légal, Boulevard de la Pointe de Jarry, face au WTC, Jarry 97122 Baie-Mahault Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927b5

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

APPELANTE SAS CDE (CENTRALE DIESEL EXPORT) Centrale Energie Antilles, prise en la personne de son représentant légal, Boulevard de la Pointe de Jarry, face au WTC, Jarry 97122 Baie-Mahault Représentée

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d69c80cdc6046d478e8289

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Isabelle LEBOUL, Greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88613

Appel

19 juin 2006

19 juin 2006

CHAUVAUD, président assesseur Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, conseiller qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Mademoiselle Isabelle BACOU ARRET : - réputé contradictoirp - prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921ba

Appel

23 mars 2015

23 mars 2015

97170 PETIT-BOURG Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque83) substitué par Maître CHOVINO-AUBERT, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL SANDWICH PLUS Immeuble l'Amiral, ZI de Jarry

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1013JUD001257906

Admin. suprême

13 octobre 2011

13 octobre 2011

En l’affaire Janyr et autres c.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913e8

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

Nevada-Bât B- 2ème étage-Rue Thomas Edison-Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Christine FISCHER-MERLIER de la SELARL J. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec01

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

AURORE PRESSE 46 Immeuble SOCOGAR ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Sully LACLUSE (TOQUE 02), avocat au barreau de GUADELOUPE Maître Marie Agnès X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90141

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Futura-ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile Ayant pour avocat Me Sarah CHARBIT SEBAG de FIDUCIAL

Source officielle
TJ

JCP-surendettement

69cef6e6cdc6046d47eab814

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

de la protection ; GREFFIER : Sophie MARAINE DEMANDEURS : Consorts [B] et [X] [F], domiciliés chez Madame [S] [F] : [Adresse 1] - (réf dette jugement du 11.04.24 - TJ MONTARGIS) - 91480 VARENNES JARCY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, présidente Madame Isabelle LACABARATS, conseillère Madame Dominique REYGNER

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00940_20240829

Admin. Appel

29 août 2024

29 août 2024

En outre, il ressort des pièces du dossier, et notamment des photographies, que le fond de leur parcelle, bordée par le ru du Jard, est plantée d'essences de hautes tiges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fc5

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

[C] [R], représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, No SIRET : 542 016 381 01328 [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebb5

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

EURYDICE Centre de Dillon Valmenière Route de la Pointe des Sables 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Isabelle WERTER-FILLOIS (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6272180e228a02057de67388

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

EXPERTYS ANTILLES 1284 rue de l'Industrie - ZI DE JARRY 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE CAISSE GENERALE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Isabelle née C..., N... Sandrine, O... Jean-Pierre, S... Jean-Marc, W... Isabelle, XX... Nicole, YY... Nadine, JJJJJJ... GGGGGG... FF..., II... Marie-Christine, NN... Gisèle, NN... Laurent, L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aae8

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

nationalité Française ... 11400 CASTELNAUDARY représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me LAMBERT, avocat, loco Me LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE Madame Isabelle

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Michel ZM..., 91°/ de Mme Isabelle YD..., épouse ZM..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ... Goélette, résidence Le Champ Berger II, 92°/ de M.

Source officielle