CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre D
6032c20364f086384cf83183
29 novembre 2017
substitué par Me Sandrine TURRIN, avocat plaidant au barreau de GRASSE INTIMES Madame [P] [X] veuve [C] née le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme
60347e7c0f88a66c52531a40
30 novembre 2016
APPELANTS Madame [I] [P] veuve [U] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 1] (Côte d'Ivoire) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL
2e Chambre
6032062a1912ae3e22cda2dc
17 mai 2018
barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Sandrine BURBURE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SARL POLE COSMETIQUE dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Jérôme
Cour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87828
9 mars 2005
Représentée par Me Jérôme LATIL, avoué à la Cour Assistée par Me Michel SAMOURCACHIAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCEMonsieur Jean-Louis Y..., en qualité d'héritier de feu M.
3e Chambre B
6032201a691c045763261722
12 avril 2018
LATIL Me J.
11e Chambre B
6032f554892f2d68c6ae8a58
26 octobre 2017
C/ [M] [T] [W] [K] [X] [A] [O] [B] [N] SARL MECA PARK SA COVEA RISKS Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Laurence LEVAIQUE Me Sébastien BADIE Me Jérôme
1re Chambre B
615e0dfac25a97f0381f5107
23 octobre 2014
. - PATRIMONE HOLDING SYNERGIE C/ [E] [Q] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ SCP LATIL PENARROYA-LATIL Décision
3e Chambre A
61625c8ad64a6b1f5148765e
4 juillet 2013
représentée par Me Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, pas d'avocat plaidant' Compagnie d'Assurances ALLIANZ, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jérôme
4e Chambre B
61631212615c943a65e042de
9 mai 2011
Madame [X] [T] née [P] au paiement d'une indemnité de 3.050 euros, -condamner enfin l'appelant aux entiers frais et dépens de première instance et d'appel, ces derniers distraits au profit de Maîtres Jérôme
8e Chambre C
615e0e7dc25a97f0381f5722
24 octobre 2013
AU FOND DU 24 OCTOBRE 2013 N° 2013/ 425 Rôle N° 12/22529 CAISSE DE CREDIT MUTUEL BAS CHABLAIS C/ [B] [F] [W] [E] [V] Grosse délivrée le : à :LATIL
1re Chambre A
616260318672d229b8816323
8 octobre 2013
, avocat au barreau de MONTARGIS, Maître [A] [H] es qualité d'administrateur provisoire de la copropriété PAVILLON DE RAMEL INTERVENANT VOLONTAIRE demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jérôme
8e Chambre A
615e0de7c25a97f0381f5046
6 mars 2014
INTIME Maître [U] [W] [I] Pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL GALIX né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme
Chambre 4-2
5fd9b732f809b0aceb200cbe
29 novembre 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pascale PENARROYA- LATIL, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Décision déférée
4e Chambre A
603382b60593ee36394bfed1
1 juin 2017
de PARIS Monsieur [N] [L] assigné en intervention forcée 24/08/2016 [Adresse 5] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de
603607e514b0256ce005b548
12 janvier 2016
VOLVO TRUCKS FRANCE exerçant sous l'enseigne VOLVO PENTA EUROPE, pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] représentée par Me Jérôme
615e0db1c25a97f0381f4ee9
2 décembre 2014
SCI PUCIKEN immatriculée au RCS de NICE sous le n°529 600 439, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Jérôme
Chambre 3-3
68676d746cbb391a608a1845
3 juillet 2025
[Y] [X] aux dépens, distraits au profit de Maître Jérôme Latil sur son affirmation de droit en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
615e0e07c25a97f0381f5185
27 février 2014
Adresse 2]) Monsieur [K] [V], demeurant [Adresse 5] Madame [N] [Z] épouse [V], demeurant [Adresse 5] Monsieur [J] [V] demeurant [Adresse 4] intervenant volontaire, représenté s par Me Jérôme
Chambre 4-6
62bfe098413a8b69b32bf025
1 juillet 2022
de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée à l'audience par Me Jérôme LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SARL ROUX représentée par son liquidateur
60364902174c6baa7a4c8c30
19 novembre 2015
Maître [G] [X] Pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société DOLLA SA désigné par jugement du Tribunal de Commerce de NICE du 07 janvier 2009, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme
Page 4 sur 9