l'avis de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 5], - à l'intéressé, - au PREFET DU NORD, - à Me Alison

[N] [U] par visioconférence depuis les locaux dédiés à proximité du centre de rétention administrative de [Localité 5]; Me Alison JACQUES, avocat au barreau de Rouen étant présent au palais de justice

Alisson et Z...

MAAF ASSURANCES [Adresse 6] [Localité 3] représentée et assistée par Me Alison JACQUES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Stéphanie BOULLEN, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION

Aline, épouse Z..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT, en date du 17 mars 1993, qui, pour meurtre, a condamné le premier à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

née le 24 Juin 1970 à ST NAZAIRE ... 44500 LA BAULE ESCOUBLAC ayant pour avocats postulants la SCP BAZILLE JEAN-JACQUES, et pour avocats plaidants, la SCP AMIGUES-GUILLOTIN (bénéficie d'une aide

au barreau de PARIS, toque : D 1119 INTIMES -Madame Nathalie Maire Françoise B... épouse A... agissant en tant en nom personnel qu'ès-qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Allison

AXA FRANCE IARD SCI ALSON SNC EIFFAGE CONSTRUCTION AZUR SA AXA FRANCE IARD SAEM TOULON AMENAGEMENTS Grosse délivrée le : à : SCP Ermeneux SCP Tollinchi SELARL Boulan

C... conclut à la confirmation de la décision entreprise et subsidiairement à la recevabilité de l'appel en cause de la société " ALIZON FRÈRES " ; Attendu que M.

[J] [C] (Me Jean-Jacques CAMPANA) DÉBATS : A l'audience Publique du 06 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette

Le maire de Chinon fait valoir que le bâtiment situé 15 rue Jean-Jacques Rousseau, cadastré section AS n° 838, dont l'association Syndicat libre du Clos Aliénor est propriétaire, présente un péril pour

Porte de la Villette à Paris (75019), la SOCIETE ECOUTE S'IL PLEUT, dont le siège est chez Mme Béatrice G... ..., la SOCIETE ALLICOM, dont le siège est ..., M.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves B..., 2°/ Madame Jacqueline B..., née Y..., demeurant tous deux à Saint-Christol d'Albion

Frédéric Y..., et à ses deux petits-enfants, Mme Allison Y... et M.

Au surplus, la société Aliénor Promotion soutient que cette demande est irrecevable car elle n'a pas été formulée en première instance. La société Aliénor Promotion sollicite dès lors que M.

[K] le DEMANDERESSE: Madame [N] [J] née le 10 Juillet 1973 à [Localité 9] (06) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Allison SOLNON, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS: Madame [L] [

APPELANTE : Madame [F] [X] née le 15 Septembre 1982 à [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] appelante informée de son droit à garder le silence Présente et assistée de Me Aliénor

ALBION SAINT ETIENNE dont Monsieur Hervé Z... était le gérant de droit.