DE LAMARLIERE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 6 ET : INTIMEE Madame [J] [K] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu VAZ substituant Me Laurent JANOCKA

Janick D. [Détermination du montant de la pension de retraite d’un fonctionnaire ayant été reclassé dans le cadre d’une réforme statutaire] - Conformité

Janick X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant à la société Sogima, société anonyme, dont le siège est [...] , défenderesse

du Lude 72200 LA FLECHE -1- Monsieur Joel B... 54 rue des Eturcies 72200 LA FLECHE Monsieur Claude LANGLAIS Les C... 72800 THOREE LES PINS Monsieur Philippe LAUBIER La D... 72200 LA FLECHE Monsieur Janick

CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 1 er juillet 2025 DANS LA CAUSE : Faisant suite à la déclaration de cessation des paiements de : JMJ CORP (SAS) [Adresse 1] A COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur Janick

PINS Convoqué, Comparant en personne et assisté de Monsieur Christian B..., délégué syndical C.G.T, muni à cet effet d un pouvoir spécial, Monsieur Philippe LAUBIER La D... 72200 LA FLECHE Monsieur Janick

La F... 72200 LA FLECHE Monsieur Janick G... 7 rue du Poitou 72200 LA FLECHE Monsieur Jean Claude G... La Petite H... 72200 LA FLECHE Monsieur Joùl I...

E C, représenté par Me Janocka, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M. B au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Janick X, demeurant ... ; M.

..., demeurant Trologo Asserac à Herbignac (Loire-atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Janick

assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 4 juin 2013), que la société civile immobilière L'Espérance Janick frères (la SCI) a conclu avec M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par de Me Blondel, avocat aux conseils pour la société Baud Il est reproché au jugement attaqué d'avoir validé la désignation de Monsieur Jannick X... au

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Janick

Mme Marthe X..., demeurant à Garges Les Gonesse (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Jasoca

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Janca, société à responsabilité limitée

[J] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane JANICKI, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : MAIRIE DE [Localité 3] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par

[Z] -[12] -Me JANICKI -Me HERBAUT -TJ Copie exécutoire délivrée à : -Me JANICKI Le 4 juillet 2025 COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 04 JUILLET 2025 *

Janick, partie civile, pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Emerick, K contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1991

NOVEMBRE 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [V] [D] [Adresse 4] [Localité 6] Madame [Y] [I] épouse [D] [Adresse 4] [Localité 6] Comparants, assistés de Me Laurent JANOCKA

Par trois mémoires en défense enregistrés les 16 mars et 28 juin 2021 et 7 décembre 2022, l'EARL du Champ de l'Angle, représenté par Me Janocka, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1