Jean, - LA SOCIETE I...

Gilles Z..., en conducteur averti, disposait d'une distance suffisante pour l'éviter et ce d'autant qu'il a déclaré par la suite que la circulation était fluide ; que le témoin objectif des faits, Jean-Claude

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1992, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et

Jean-Jacques, - A...

D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation des articles 310 alinéa 3, 316, 335 et 336 du Code de procédure pénale ; "en ce que le témoin Jean-Louis

Code de la route ; 20, 62, 429, 537 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Clément coupable de non-respect de l'arrêt absolu

Jean-François, - Y...

dans le cadre d'un entretien en partie destiné à dénoncer l'influence néfaste de la franc maçonnerie dans la magistrature ; que, plus précisément, Bernard X... évoque les pratiques professionnelles de Jean-Paul

de leur activité réelle au point que Jean-Pierre A... déclarait que son personnel travaillant sur le site de la société Exapaq ne connaissait de lui que Ie chèque de salaire en fin de mois, que Pascal

Jean B..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme Yvette Y..., épouse B... et de M.

de sa constitution de partie civile en première instance, ne peut pas exercer devant la cour d'assises statuant en appel les droits reconnus à la partie civile ; que dès lors que Me Dubos, avocat de Jean-Charles

Jean, Y... Christian, RICHARD F..., ROGUES Yves, X...

-dern. ) ; que Céline X... a estimé opportun, forte de sa conviction inébranlable de la culpabilité de Jean-Patrice Y..., de quitter le territoire français, au mépris de décisions judiciaires successives

Dans ces conditions, j'ai accepté que ces opérations se poursuivent sous réserve qu'il n'y ait pas de création de nouveaux flux, qu'il y ait gel des taux et des montants en valeur absolue et qu'il n'y

et illustre le propos unique développé dans le corps de l'article et qui concerne exclusivement la gestion financière du Front National dont X... affirme qu'en vertu des nouveaux statuts de ce parti "Jean-Marie

Jean-Pierre, - Z...

K... dans sa conception et son élaboration ; qu'ils ne pouvaient que présumer l'origine frauduleuse des fonds dès lors que premièrement Jean-Hugues K... n'avait aucun intérêt personnel à prélever sur

... ne conteste pas que le contrat de distribution qu'il a signé le 11 juin 1999 au nom de sa société Globe Trotter Network avec la société Bac Films, représentée par son président directeur général Jean