CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 890 résultats pour « Jean- Claude ALLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre procédure orale

686585e672b7e1b6bf1dd1d5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SOCIÉTÉ D’HABITATION DES ALPES a fait délivrer à madame [Z] [D], le 25 juin 2024, un commandement de payer visant la clause résolutoire insérée au contrat de bail.

Source officielle

Page 4 sur 145

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Jean-Claude, - S... Richard, - T... Ekrem, - U... Philippe, - V... Eric, - V... Jacques, - XW...

Source officielle
CC

cr

613725ebcd580146774218c7

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

qu'ils ont joué dans un réseau bien organisé ; que les filatures des enquêteurs et les différents procès-verbaux d'audition ont établi qu'il y avait des relations continues entre eux et de nombreuses allées

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f4ff3cdc6046d477b85cd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur la compétence de l'URSSAF Rhône-Alpes pour procéder au contrôle La lettre d'observations mentionne que le contrôle a été réalisé par l'URSSAF Rhône-Alpes "conformément aux dispositions des articles

Source officielle
CC

civ3

61372251cd580146773fbffb

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Jean-Claude B..., demeurant précédemment ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf5f

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

- Claude X...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008007078

Admin. suprême

10 mai 1999

10 mai 1999

Claude Z..., M. Jean-Claude YY..., M. René YS..., Mme Catherine XK..., M. Roger XC..., M. André YW..., M. Patrick XU..., M. Bernard ZW..., Mme Joëlle T..., M. Claude ZY..., M. Georges YZ..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101234

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

Jean-Claude X..., père du notaire instrumentaire, était intervenu en qualité de représentant légal de la CCM, sans rechercher, comme elle y était invitée, si M.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f25ad33109fd079b7a43

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

place Jean Jacques Antoine Gau 38500 VOIRON.

Source officielle
CC

civ2

613720c4cd580146773ee36e

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Jean-Claude ; 2°) Madame X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01065

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Y..., Claude Z...

Source officielle
CC

civ1

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/MM. René Z

6137212bcd580146773f189c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

), avenue des Ferrayonnes, "La Loubetane", 4°/ de Madame Arlette D..., demeurant à Fontainebleau (Seine-et-Marne), ..., 5°/ de Monsieur Claude D..., demeurant à Abidjan (Côte-d'Ivoire), 08 BP 1526,

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f6722

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Jean-Jacques ZM..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 9°) M. Claude ZX..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 10°) M. Amar A..., demeurant ... II à Bonson (Loire), 11°) M.

Source officielle
CC

comm

613720d4cd580146773eec0c

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

..., demeurant à Evian-les-Bains (Haute-Savoie), Gendarmerie de Saint-Gingolph, 16°) Monsieur Philippe, Daniel, André A..., demeurant à Saint-Amour (Jura), GENDARMERIE NATIONALE, 17°) Monsieur Jean-Claude

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

686585e672b7e1b6bf1dd1e7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Au vu de ces impayés, ALPES ISERE HABITAT a fait délivrer à madame [L] [G] et monsieur [B] [O], le 17 avril 2024, un commandement de payer visant la clause résolutoire insérée au contrat de bail.

Source officielle
CC

soc

613720c7cd580146773ee4e8

Cassation

23 juin 1988

23 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 85-43.621 et n° 85-43.622, formés par Monsieur Jean-Claude A..., demeurant à l'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8fb1

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Jean-Claude X..., 28) Mme Luce, Jeanne Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e78

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

né le 18 Septembre 1940 à ARGENTEUIL (95100) ... 92500 RUEIL MALMAISON Représenté par Me Bernard ALLE de la SCP ALLE & ASSOCIES AVOCATS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES SARL ATLAS

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Jean-Claude Covillers, demeurant 37, rue de Loconville, 60240 Liancourt Saint-Pierre, 56 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f3242

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Jean-Blaise P..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 18°/ M. Jean-Marie Q..., demeurant bâtiment B, L'Estelle, Le Charrel à Aubagne (Bouches-du-Rhône), 19°/ M.

Source officielle