GROUPE LAUAK C / Jean- Baptiste X...

Nicolas et F...Marie Toussainte sur la base de 2/ 5 pour les demandeurs (Jean Baptiste Y... et Paul Y...) et 3/ 5 pour les défenderesses (Blanche A...veuve Y..., Marie Toussainte Y... veuve Z...et Nicole

Jean-Baptiste Laignelot, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M. X, - les conclusions de M.

Jean-Baptiste Y..., demeurant précédemment 1er Régiment d'Artillerie de Marine, 02270 Couvron et Aumencourt et actuellement RIMA NC ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Marc X..., demeurant 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 Agen, pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Trans Europ service, défendeur à la cassation ; La

Jean-Baptiste Y..., demeurant La Maison Neuve à Saint-Germain-le-Guillaume (Mayenne), 2 / Mme Madeleine Y..., demeurant 28, avenue du président Bonnet à Romans-sur-Isère (Drôme), en cassation d'un arrêt

Jean-Baptiste JUILLARD, demeurant 250, rue de Pirchecros, à Bort-les-Orgues (19110), Mme Frédérique JONQUIERE, demeurant 634, route du Saut de la Saule, à Bort-les-Orgues (19110), M.

B..., représenté par Me Bikindou demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 5 avril 2024, par laquelle la directrice des soins de l’institut de formation en soins infirmiers Jean-Baptiste Pussin

BLANCHE DE CASTILLE, l'O.G.E.C. DE BOUAYE, l'O.G.E.C. DE CLISSON, l'O.G.E.C. DE COUERON, l'O.G.E.C. DE DERVAL, l'O.G.E.C. à Nantes, l'O.G.E.C. à Nantes, l'O.G.E.C. SAINT-JEAN-BAPTISTE, l'O.G.E.C.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Charlotte, Jeanne Z..., demeurant à Hebecourt (Eure) Ecos, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre

Jean-Baptiste Z..., demeurant Fougeasse, Saint Médard de Mussidan, 24400 Mussidan, 2 / Mme Raymonde A..., épouse Z... , demeurant Fougeasse, Saint Médard de Mussidan, 24400 Mussidan, en cassation d'un

Jean-Baptiste L..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YK..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.

Jean-Baptiste K..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YK..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.

Jean-Baptiste K..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YJ..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.

Jean-Baptiste J..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YJ..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.

Marc X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Aide à domicile en milieu rural (ADMR), demeurant 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 Agen, en cassation d'un arrêt rendu le 8

LES PETITS CAILLOUX BLANCS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, substitué par Me Emily APOLLIS ,avocat au

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gael BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère

merisier à trois tiroirs, deux bergères recouvertes de velours vert ; Un tableau signé Dalian 70x60 ; ' Six peintures marine encadrées et signées de son grand père, [Q] [A], ' Une tête de Saint Jean

Jean-Baptiste Y... ; M.