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1 737 résultats pour « Jean-Louis Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

668e2560fcf93851fdd6471f

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Localité 33] (42) [Adresse 22] [Localité 13] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Jean-louis

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b5930502b828318c4e3d7

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

des Sociétés de ROANNE sous le n° 320 399 660, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b3630c1d7564000872df30

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SAINT-ETIENNE sous le n° 380 386 854, , agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3ème chambre A

690d9514bb81cebe2e83b523

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

simplifiée, au capital de 100000,00 Euros, immatriculée au RCS sous le numéro 419 787 700, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, sis [Adresse 3] [Localité 2], Représentée par Me Jean-louis

Source officielle
CA

6ème Chambre

6348ff9d63d497adffda40b1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assisté de Me Jean-Louis ROBERT

Source officielle
CA

2ème Chambre B

6801dfc6354955cf78ced44e

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[E] [P] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Jean-Louis ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE * * *

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423ce0

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

moqueuse pour l'intéressé, le présente sous un jour neutre ou même favorable et annonce la prochaine parution d'un livre dont il sera l'auteur (cf les articles concernant Georges Z..., Charles A..., Jean-Louis

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a5d

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Jean-Claude, - Y... Jean-Luc, - Y... Robert, - Z...

Source officielle
CC

cr

évrier 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Louis

6079a8509ba5988459c4c9c4

Cassation

3 octobre 1996

3 octobre 1996

l'administration des Douanes et Droits indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 28 février 1995, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Louis

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023009369

Admin. suprême

27 septembre 2010

27 septembre 2010

Jean-Paul B, demeurant ..., M. Gérard F, demeurant ..., M. Patrick G, demeurant ..., Mme Chantal K, demeurant ..., M. Francis H, demeurant ..., M. Jean-Louis D, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627281

Admin. suprême

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Jean-Louis B..., Robert Z..., Jean-Yves G..., Mme Geneviève Q..., MM. André S..., Maurice E..., Denis Y..., Yves T..., Gilbert J..., Mme H..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91218

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Jean-François Louis Robert Louis Robert Y... né le 02 Août 1962 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b48d

Cassation

18 novembre 1991

18 novembre 1991

Jean-Louis, Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100613

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

, Louis et Robert ; qu'après le décès de son mari, Hélène X... a constitué, le 16 mars 1978, avec son fils Robert, le Groupement foncier agricole du Château de la Pierrière (le GFA), auquel elle a apporté

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420aab

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

Jean, - Z... Philippe, - B... Robert, - Y...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Robert CA..., demeurant à Bragelogne-Beauvoir (Aube) ; Mme Nelie ZW..., demeurant à Paris 19ème ; M. Jean-Louis XM..., demeurant à Bar-sur-Aube (Aube) ; M.

Source officielle
CC

civ1

60794e6f9ba5988459c48e85

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Louis, Jean-Pierre, Jacques et Robert X..., ses quatre fils ; que Louis X... est décédé le 23 septembre 1990, en laissant pour lui succéder Mme Anne-Marie Z..., sa seconde épouse séparée de biens, Mme

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f1a0

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1996, qui l'a condamné, pour homicide involontaire et infractions à la réglementation du travail

Source officielle
CC

comm

61372674cd58014677425b27

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Robert, Jean-Louis et Vincent X... (les consorts X...), souhaitant réaliser, sur un terrain dont M.

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420663

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Jean-Louis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 1998, qui, pour escroquerie et abus de confiance, a condamné Robert X... à 2 ans

Source officielle

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