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1 068 résultats pour « Jean-pierre BROC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869524

Admin. suprême

8 juillet 2009

8 juillet 2009

Frédéric O, demeurant Résidence Chanteclair 2, 16 rue des roses à Brou-sur-Chantereine (77 177), Mme Jacqueline M, demeurant ..., M. Jean Bart P, demeurant ..., Mme Nathalie Q, demeurant ..., M.

Source officielle

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Annonces BODACC83 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Broch, Pierre-Antoine Jean Nicolas

SIREN 983619909Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

28/06/2026

Voir →

Radiations

BROCQ, Philippe Jean Marie Pierre

SIREN 323950535Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

31/01/2026

Voir →

Créations

Broch, Pierre-Antoine Jean Nicolas

SIREN 983619909Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

06/04/2025

Voir →

Radiations

BROC, Jean Pierre Marcel Lucien

SIREN 483740858Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

02/01/2025

Voir →

Créations

BROCHIER, Nicolas, Jean-Pierre

SIREN 929895993Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

19/06/2024

Voir →

CC

cr

6137258ccd5801467741eb11

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/MM. X

61372176cd580146773f3f27

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

Jean-Pierre X..., demeurant à Broons (Côtes-d'Armor), ..., 2°/ M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163bf253aeb4b683cf414af

Appel

28 avril 2010

28 avril 2010

de LYON substitué par Maître Jean-Baptiste TRAN-MINH, avocat au barreau de LYON Maître Bruno SAPIN Administrateur Judiciaire de la SOCIETE BRODERIE [W] SARL [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007769464

Admin. suprême

12 mai 1989

12 mai 1989

Joseph X..., demeurant à Mousset C..., Saint-Genès-Champanelle à Beaumont (63110), M. et Mme Roger Z..., M. et Mme Pierre F..., Mlle Anne F..., M. Alain F..., M. Brice F..., M. Jean-Luc F..., M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506584_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Bourrounet, Anne-Marie Castant, Helena Soules, Michel Chapoulié, Claude Gardes, Lydia Garcia, Nathalie Girac, Marcelle Peychard, Jean-Pierre Nograbat, Georges Botet, Mike Tyson Peychard, Roxane Peychard

Source officielle
CC

civ3

613721b5cd580146773f65f7

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Saint-Brice, dont le siège est au Doigt de Gant à Marigot

Source officielle
CC

comm

61372666cd58014677425452

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

de Bron à Bron (Rhône), 178/ la Centrale d'achats de Nice "CANI", dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d5

Appel

8 novembre 2010

8 novembre 2010

Considérant que Monsieur Jean-Michel X... a prétendu subsidiairement que la BANQUE CIC-BANQUE CIC-BRO n'a manifestement pas mis en oeuvre de bonne foi une quelconque recherche de reclassement de son salarié

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007839162

Admin. suprême

8 octobre 1993

8 octobre 1993

Jean-François X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008088355

Admin. suprême

7 décembre 2001

7 décembre 2001

Jean-François X..., demeurant ... ; le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VALLEES et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

631ade1ef575634f1371edf9

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Elle précise avoir effectué cette réparation selon les règles de l'art en utilisant une technique de rechargement des pièces en acier avec du cuivre ou du brox.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921dd

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Brice X... et à Mme Aurélie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e1a

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Jean-Alain X..., M. Jean-Maurice X..., M. Jean-Michel X...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204684_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

H, représentant la commune de Bron. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a415

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Noëlle CARIOU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Novembre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306026_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade3

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Noëlle C..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 13 Décembre 2007, devant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202235_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Elle a été affectée du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 au collège Jean Monnet à Broons.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd8465cdc6046d4704cdf9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

FRANCE FRAIS RHONE ALPES, exerçant sous le nom commercial BROC SERVICE FRAIS, et anciennement dénommée BROC SERVICE FRAIS avant modification de dénomination publiée au BODACC le 13/01/22, prise en la personne

Source officielle