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13 038 résultats pour « Julien LAMPE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372188cd580146773f48cb

Cassation

12 novembre 1991

12 novembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lamy, venant aux droits de la société anonyme

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff990cdc6046d478a4b46

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CAPE OCEAN 40 représentée par Me Bertrand COSTE de la SELARL VILLENEAU ROHART SIMON ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Société LAMPE & SCHWARTZE représentée par Me Bertrand COSTE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69e858efcdc6046d4718ceab

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Par exploit en date du 13 juin 2024, la société LAMA assignait [X] [R] et [V] [O] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Dax, afin de voir prononcer la résiliation du

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9c5

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Louis C..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 15 janvier 1992 et le 3 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d45

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

rendu le 19 juin 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit de M.

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5c3

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00038

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Entre le 25 juillet 2011 et le 4 juillet 2012, huit déclarations ont été souscrites pour l'importation de papiers photographiques, déclarés aux positions tarifaires 48 11 51 00 00 et 48 10 14 80 80 pour

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d698

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

leur attention par ses allées et venues la nuit à proximité d'une mare où du maïs avait été déposé pour appâter les sangliers ; qu'ils ont constaté dans le véhicule la présence d'une arme, d'une lampe

Source officielle
CC

civ2

613723b3cd5801467740d1a2

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marlène X..., épouse Le Lamer, demeurant Village ès Pelley, 50200 Saint-Malo

Source officielle
CC

civ3

613722bccd58014677400cf5

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Jacques Z..., 2°/ Mme A... dite May Z..., née Bachelet, demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Sylvie Y..., née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00620

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

À la suite de réclamations de ses clients portant sur divers désordres affectant les lames, la société Boissec, par acte du 26 juin 2014, a assigné la société Eco tendance et son assureur, la société Inter

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234d7

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

sérieusement mise en doute par Juliette X... ; il résulte ainsi des éléments du dossier que c'est délibérément que Juliette X... a pris la décision de s'enfuir en fonçant sur les gendarmes, le premier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300961

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

2007, la société Misa écrit elle-même à la société Lampre ( pièce Lampre n°20) : « le panneau isothermique Beta est certifié par l'ICITE et par le CSTB français; cette certification impose à PIT et MISA

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad14ccdc6046d47bf8018

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

, nouvelle dénomination de la société Nexity Lamy, a été valablement désigné, et pouvait en conséquence convoquer ladite assemblée du 6 juin 2018.

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742214f

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

dangerosité de cet outil et de la nécessité d'une formation adéquate et renforcée pour son utilisateur ; que le prévenu ne saurait valablement soutenir qu'Olivier B... aurait dû changer lui-même la lame

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200985

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Burger et cie, conçoit, fabrique et commercialise des terrasses d'agrément en lames de bois composite, constituées d'un système breveté de fixation des lames de bois dénommé Clipjuan et d'un procédé de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300852

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

syndic, la société Immodonia, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 février 2017 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre, 2e section), dans le litige l'opposant à la société Nexity Lamy

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0e1aaacdc6046d475ba570

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[P] [Z] ont saisi le juge des référés qui, par ordonnance du 21 juin 2016, a ordonné au contradictoire du syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Etablissement 1], de la société Nexity Lamy, et de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300574

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

En l'espèce, la société Nexity Lamy insiste à juste titre sur le fait que, dans son courrier du 25 juillet 2008, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00160

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 26 juin 2014, à la suite de réclamations de ses clients intervenues en 2012 et 2013 portant sur divers désordres affectant les lames, la société Boissec a assigné la société Eco tendance et son assureur

Source officielle

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