Vous avez insulté M [A] de « propre un rien », qui ne « sait pas gratter » Vous lui avez également indiqué « on sait pourquoi tu as eu la place », en mimant une fellation devant l'ensemble de l'équipe.

né le 13 Avril 1971 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE

la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 2022F00488 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Karine

Il explique que s'il sait écrire ses nom et prénom, il ne peut rédiger un courrier, et qu'il est insusceptible d'avoir établi le courrier en date du 15 février 2008 en vertu duquel il aurait sollicité

barreau de NICE substitué par Me Christian-Michel COLOMBO, avocat au barreau de NICE Syndicat des copropriétaires de la communauté immobilière [Adresse 3] sis à [Localité 5] représenté par son syndic SAFI

HOSPITALISÉ - Madame [J] [E] épouse [H] née le 27 Février 1990 à [Localité 5], domiciliée [Adresse 1], hospitalisée à l’Établissement Public de santé mentale, comparante en personne, assistée de Me Karine

(D 187/6) que, selon ses explications, il était difficile de comprendre comment elle avait pu s'étrangler avec le sac, celui-ci répondant alors "je ne sais pas si elle s'est étranglée avec le sac ou pas

. : 02/12176 AFFAIRE L'UNION DES ETUDIANTS JUIFS DE FRANCE "UEJF", L'ASSOCIATION AVOCATS SANS FRONTIÈRES "AASF", L'ASSOCIATION FRANCE ISRA L "AFI" C/ Jean Marie X..., Edgar Y..., Sami NAZ..., Danièle A

[F] [Q] MAGISTRAT : Karine DOSIO GREFFIER : Maud BENOIT PARTIES : M. [F] [Q] Assisté de Maître DERMENGHEM, avocat commis d’office M.

[F] [P] MAGISTRAT : Karine DOSIO GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. LE PREFET DU [Localité 4] Représenté par Maître Wiyao KAO du cabinet Actis DEFENDEUR : M.

Il n'a personne en Roumanie et il ne sait pas où aller. Il n'a plus aucun intérêt dans son pays. Ses intérêts familiaux et économiques sont en France.

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence, assisté de Maître Karima

Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Juillet 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 14 Juin 2013 et du délibéré : Madame Karine

de l'emploi présente cependant un excédent de demandeurs d'emploi dans ce secteur, qu'il est sans emploi, célibataire et que s'il déclare que sa mère et ses frère et sœur se trouvent en France, il ne sait

. : 06/08074 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Karim X...

Karim TTTT..., domicilié [...]                                       , 155°/ à M.

.., Djamel KL..., Samir CI..., Claude FK..., Nouredine IR..., DJ...

Laurent AE..., Christian J..., Claude J..., Luc K..., Philippe Couvet, Pascal Coutant, Hubert M..., Cyril Z..., Laurent O..., Pierre-Yves F..., Jacky Roseau, Thierry Segouin, Jean-Michel Sanier, Éric A

ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2014 N°2014/ Rôle N° 11/15698 SARL SNEF ELECTRO MECANIQUE (SEM) C/ [C] [I] Grosse délivrée le : à : Me Karine

La BANQUE POPULAIRE considère que l'action de Madame [I] est abusive au motif qu'elle sait parfaitement que la banque est étrangère à ses déboires.