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217 résultats pour « Kiougou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10620

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

] [W], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 22-12.090 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à la société Kiloutou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2603533_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

B..., représentée par Me Kioungou, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 30 novembre 2025 par lequel préfet du Val-d’Oise a rejeté sa demande de délivrance de certificat de résidence et l’a obligée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10723

Cassation

26 septembre 2016

26 septembre 2016

N'oubliez surtout pas que la signature du compte Kiloutou fut réussi grâce à ses nombreuses interventions auprès du client, sur ce compte vous n'avez même pas identifié seul un potentiel mais après le

Source officielle
CC

cr

61372505cd5801467741a4c0

Cassation

13 janvier 1987

13 janvier 1987

sollicité sa mise hors de cause en faisant valoir que la remorque litigieuse n'était pas, au moment des faits, attelée à un véhicule assuré lui-même au titre de la police souscrite par la société Kiloutou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2403256_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

B..., représentée par Me Kioungou, demande au tribunal d’annuler la décision du 5 mars 2024, par laquelle le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l’a obligée à quitter le territoire

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042103185

—

27 mai 2020

27 mai 2020

Avenant à la convention collective Kiloutou

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f7f5858823c56e0caf98

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[W] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CARMF [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052078217

—

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Accord sur le droit à la déconnexion au sein de la société Kiloutou Module

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052385635

—

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Accord régime de frais de santé et prévoyance de la SAS Kiloutou Energie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043755336

—

14 juin 2021

14 juin 2021

Accord sur la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de la sas Kiloutou

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051148245

—

2 décembre 2024

2 décembre 2024

L’accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes sein de Kiloutou Module

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043755334

—

14 juin 2021

14 juin 2021

Accord relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail au sein de la société Kiloutou

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051172834

—

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la SAS Kiloutou

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051467300

—

31 mars 2025

31 mars 2025

Accord d'entreprise relatif à la modification du contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de la SAS Kiloutou

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050087018

—

31 mai 2024

31 mai 2024

ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ KILOUTOU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051619547

—

18 février 2025

18 février 2025

Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la SAS Kiloutou Energie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052078230

—

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Avenant à la convention collective Kiloutou du 22 juillet 2025 à l'accord conclu le 27 juin 2003

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047965677

—

30 juin 2023

30 juin 2023

Accord du 30 juin 2023 relatif à la modification du contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de Kiloutou

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050172430

—

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Avenant à la convention collective Kiloutou 24 juillet 2024 à l'accord conclu le 27 juin 2003

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051467301

—

28 mars 2025

28 mars 2025

Accord d'entreprise relatif à la modification du contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de la SAS Kiloutou Signalisation

Source officielle

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