Madame [L] demande donc au tribunal de condamner la SAS LOISEAU MENUISERIE à lui payer : La somme de 2.462,38 euros au titre du remboursement du coût de remplacement du kit initial en PVC par un kit en

Guillaume X..., La société O2 Kid Nord Yvelines, contre l'arrêt n° 151 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef

X..., courtier en obligations internationales auprès de la société Kidder Peabody, a été licencié pour motif économique le 26 janvier 1995 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

usage personnel a une nature commerciale ; d'où il suit qu'en statuant comme elle l'a fait, après avoir constaté que les emprunteurs ne contestaient pas que la production d'électricité assurée par le kit

la faire échapper à la nécessité d'obtenir un permis de construire, pour développer au sol une surface de 3,30 mètres sur 10,10 mètres ; que le seul fait que la construction en cause soit vendue en "kit

qu'il est dans les attributions du ministère public de qualifier les faits relevés par les agents constateurs ; que sur le fond, Jean-Georges X... ne conteste pas avoir détenu en vue de leur vente 140 kits

(les emprunteurs) un prêt destiné à financer l'acquisition et l'installation d'un kit solaire photovoltaïque, acquis de la société IDF Solaire (le vendeur) ; qu'à la suite d'échéances demeurées impayées

véhicule MINI COUNTRY MAN le 18 mai 2022 à la SARL [Localité 4] OCCASION ; que le véhicule a eu besoin d’une révision avec le remplacement de la chaîne de distribution, de la poulie du vilebrequin et du kit

juges du fond sont tenus d'examiner toutes les pièces versées aux débats et d'en tirer les conséquences qui s'en évinçaient ; qu'en l'espèce, la cour d'appel aurait dû examiner l'article intitulé "Les kits

» étaient différents, que « les dénominations verbales [respectivement employées] étaient très différentes », puisqu'il s'agissait de « Fingers in the Nose », d'une part et de « Mango Kids », d'autre

Q...) un chalet en bois qu'ils avaient acquis en kit et qu'ils avaient eux-mêmes monté ; que, se plaignant d'importantes fuites d'eau, les acquéreurs ont assigné les vendeurs en réparation de leurs préjudices

faits ; qu'en l'espèce, en jugeant la rupture du contrat à durée déterminée motivée par une faute grave, quand il résultait de ses constatations que bien qu'informé le 10 décembre 2013 par la société Kia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kis photo industrie, venant aux droits de la société absorbée Kis technologie

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kia

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 27 septembre 2018), Mme E... a, le 14 janvier 2014, conclu un contrat de fourniture et d'installation d'un kit photovoltaïque avec la société Enovia (le vendeur), financé par

[Z] et Mme [P] (les acquéreurs) ont commandé auprès de la société Solutions solaires de France (le vendeur) un kit photovoltaïque, financé par un crédit souscrit le même jour auprès de la société Domofinance

Kim C...

décembre 2022), le 30 novembre 2015, M. et Mme [J] (les emprunteurs) ont conclu hors établissement, avec la société Isowatt (le vendeur), un contrat portant sur l'acquisition et l'installation d'un « kit

L'association [2] devait fournir, moyennant paiement, un « kit de campagne » à chaque candidat du [1].

novembre 2023), le 23 février 2017, dans le cadre d'un démarchage à domicile, M. et Mme [H] (les emprunteurs) ont signé auprès de la société Media système (le vendeur) un bon de commande portant sur un kit